HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 24 novembre 2009

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymonde Folco, la vice-présidente.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Dona Cadman, Ron Cannan, Raymonde Folco, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

Membres substituts présents : Siobhan Coady remplace l'hon. Maria Minna, Yvon Godin remplace Tony Martin et David Sweet remplace Dean Allison.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Hilary Jensen, analyste ; André Léonard, analyste.

Témoins : Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Corinne Pohlmann, vice-présidente, Affaires nationales. Association des comptables généraux accrédités du Canada : Carole Presseault, vice-présidente, Affaires gouvernementales et réglementaires. Association de ventes directes du Canada : Ross Creber, président; Lynda Rose, vice-présidente. Producteurs de grains du Canada : Richard Phillips, directeur exécutif; Kristin Ego MacPhail, Canadian Young Famers, représentante. Alliance des artistes canadiens du cinéma, de la télévision et de la radio : Ferne Downey, présidente nationale; Stephen Waddell, directeur général national. Syndicat des travailleurs et travailleuses canadiens de l'automobile : Laurell Ritchie, représentante nationale. Association dentaire canadienne : Don Friedlander, président; Andrew Jones, directeur, Relations générales et gouvernementales. Congrès du travail du Canada : Barbara Byers, vice-présidente exécutive; Andrew Jackson, économiste en chef.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 7 600 $, pour l'étude du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence, soit adopté.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 5 novembre 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence.

Corinne Pohlmann, Carole Presseault, Ross Creber, Richard Phillips et Kristin Ego MacPhail font des déclarations et, avec Lynda Rose, répondent aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

Ferne Downey, Stephen Waddell, Laurell Ritchie, Don Friedlander et Barbara Byer font des déclarations et, avec Andrew Jackson, répondent aux questions.

À 17 h 30, la séance est suspendue.

À 17 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 18 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2010/02/02 9 h 55