RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 26

Le jeudi 11 juin 2009

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, France Bonsant, Paule Brunelle, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory et Brad Trost.

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace Russ Hiebert, Cheryl Gallant remplace Devinder Shory, Bruce Hyer remplace Nathan Cullen, Luc Malo remplace France Bonsant et Francis Scarpaleggia remplace Alan Tonks.

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : MDS Nordion : Steve West, président; Jill Chitra, vice-présidente, Technologies stratégiques; John Campion, avocat-conseil, Associé, Fasken Martineau, Cabinet d'avocats. Université Laval : Michel Duguay, professeur, Département de génie électrique et de génie informatique. À titre personnel : John Waddington, conseiller en sûreté nucléaire.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 mai 2009, le Comité reprend son étude des installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et sur l'état de la production d'isotopes d'application médicale.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude sur la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Conjuguer nos énergies : des systèmes énergétiques pour les collectivités canadiennes ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente du Bloc Québécois à condition qu’elle ne dépasse pas 4 pages et soit remise en version électronique, dans les deux langues officielles, à la greffière du Comité, au plus tard à 9 h, le mardi 16 juin 2009.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 17 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Renaud

2009/06/26 12 h 16