RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le lundi 16 novembre 2009

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (vidéoconférence), dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Alan Tonks, vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Alan Tonks et Brad Trost.

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Leon Benoit, Claude DeBellefeuille remplace Claude Guimond et Cheryl Gallant remplace Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Commission canadienne de sûreté nucléaire : Michael M. Binder, président et premier dirigeant; Peter Elder, directeur général, Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires. Bruce Power : Murray Elston, vice-président, Affaires générales. À titre personnel : Jacques Hénault, conseiller, Responsabilité nucléaire. Babcock & Wilcox Canada ltd. : Michael D. Lees, président. GE Hitachi Nuclear Canada inc. : Peter Mason, président et directeur général. Association canadienne du droit de l'environnement : Theresa McClenaghan, directrice exécutive et conseillère juridique. Greenpeace Canada : Shawn-Patrick Stensil, responsable de la campagne Climat et Énergie. Institute for Resource and Security Studies : Gordon Thompson, directeur exécutif.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 1^er juin 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-20, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire.

Michael D. Lees, Murray Elston, Theresa McClenaghan et Shawn-Patrick Stensil font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

Michael Binder, Peter Mason et, Gordon Thompson par vidéoconférence de Cambridge, Royaume-Uni, font des déclarations et, avec Jacques Hénault et Peter Elder, répondent aux questions.

À 17 h 28, la séance est suspendue.

À 17 h 29, la séance reprend.

Sur motion de Brad Trost, il est convenu, — Que le Comité adopte son ébauche de budget au montant de 23,550 $ pour son étude du projet de loi C-20.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir au greffier leurs projets d’amendement au projet de loi C-20 au plus tard à 17 heures le 19 novembre 2009.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carol Chafe

2010/01/12 15 h 32