RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le mercredi 18 novembre 2009

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (vidéoconférence), dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Alan Tonks, vice-président.

Membres du Comité présents : David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Paule Brunelle, Claude Guimond, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory, Alan Tonks et Brad Trost.

Membres substituts présents : Dona Cadman remplace Leon Benoit, Royal Galipeau remplace Devinder Shory et John Rafferty remplace Nathan Cullen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Canadian Remote Power Corporation : Rex E. Loesby, président. Ontario Power Generation Inc. : Albert Sweetnam, vice-président exécutif, Nuclear New Build; Pierre Tremblay, vice-président principal, Programmes nucléaires et de la formation. Energy Probe : Norman Rubin, directeur, Recherche nucléaire. Université McMaster : Christopher Heysel, directeur, Activités et installations nucléaires, McMaster Nuclear Reactor. Nuclear Insurance Association of Canada : Dermot Murphy, gestionnaire; Colleen DeMerchant, directrice adjointe; John Walker, conseiller juridique, Walker Sorensen LLP. À titre personnel : Simon Carroll, administrateur de programme, Swedish Biodiversity Centre.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 1^er juin 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-20, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire.

Rex E. Loesby, Albert Sweetnam et, Norman Rubin par vidéoconférence de Toronto, Canada, font des déclarations et, avec Pierre Tremblay, répondent aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

Christopher Heysel, Dermot Murphy et, Simon Carroll par vidéoconférence de Stockholm, Suède, font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 26, la séance est suspendue.

À 17 h 27, la séance reprend.

Geoff Regan propose, — Que la ministre des ressources naturelles soit invitée à témoigner devant ce comité avant le 7 décembre 2009 afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses du ministère des Ressources naturelles.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carol Chafe

2010/01/12 15 h 46