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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le mardi 1 février 2011

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 49 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Steven Blaney, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Monique Guay, Guy Lauzon et Lise Zarac.

Membres substituts présents : Sylvie Boucher remplace Tilly O'Neill-Gordon, Jacques Gourde remplace Greg Rickford et Luc Malo remplace Richard Nadeau.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Auclair, analyste ; Lucie Lecomte, analyste.

Témoins : Passeport Canada : Christine Desloges, présidente-directrice générale; Danielle Marquis, dirigeante principale des ressources humaines. Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : François Guimont, sous-ministre, Sous-receveur général du Canada; Diane Lorenzato, sous-ministre adjointe, Direction générale des ressources humaines; Francine Kennedy, présidente-directrice générale, Bureau de la traduction; Marc Olivier, gestionnaire, Bureau de la traduction, Division des services linguistiques.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.

Christine Desloges fait une déclaration et, avec Danielle Marquis, répond aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

François Guimont et Marc Olivier font des déclarations et, avec Diane Lorenzato et Francine Kennedy, répondent aux questions.

À 10 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2011/02/03 7 h 59