RNNR Réunion de comité

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 12, la séance est suspendue.

À 12 h 15, le Comité déclare le huis clos.

Il est convenu, — Que les motions adoptées le mardi 2 novembre 2010 concernant l'ébauche du rapport sur l'état du réacteur NRU et l'approvisionnement en isotopes médicaux soient révoquées et que l'ordre portant présentation du rapport à la Chambre par le président soit annulé.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « L’arrêt du réacteur National de Recherche Universel et l’avenir de la production d’isotopes médicaux et de la recherche au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente du Parti conservateur du Canada à condition qu’elle ne dépasse pas deux pages et soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures, le vendredi 19 novembre 2010.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les membres présentent au greffier du Comité leurs listes supplémentaires de témoins par ordre de priorité pour l’étude sur la sécurité énergétique au Canada, au plus tard à 11 heures, le mardi 23 novembre 2010.

À 12 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.