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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le jeudi 29 avril 2010

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 9 h 2 (vidéoconférence), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Alan Tonks, vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Claude Guimond, Richard M. Harris, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Nathan Cullen et LaVar Payne remplace Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : AmeriSpec : Martin Brunet, président et écoévaluateur certifié, Propriétaire de la franchise de l'Est d'Ottawa. Association canadienne des constructeurs d'habitations : Victor Fiume, président; John Kenward, administrateur en chef des opérations; David Foster, directeur, Affaires environnementales. Alliance de l'Efficacité Énergétique du Canada : Ken Elsey, président et directeur général. À titre personnel : Sheldon E. Busey, président, Shell Busey's HouseSmart Referral Network. Corporation des propriétaires immobiliers du Québec : Hans Brouillette, directeur, Affaires publiques et des communications; Pascal Dubois, président, Legault-Dubois. North American Insulation Manufacturers Association : Stephen Koch, directeur exécutif.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mars 2010, le Comité reprend son étude de l'état des programmes écoÉNERGIE

Martin Brunet et Victor Fiume font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Ken Elsey, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend.

Sheldon E. Busey et Hans Brouillette font des déclarations et, avec Pascal Dubois, répondent aux questions.

Stephen Koch, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Richard M. Harris, il est convenu, — Que le budget proposé de 38 150 $, pour l'étude de l'état des programmes écoÉNERGIE, soit adopté.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carol Chafe

2010/04/29 14 h 7