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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le mardi 30 novembre 2010

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit à huit clos aujourd’hui à 11 h 6 (téléconférence), dans la pièce 7-52 du 131 rue Queen, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Scott Andrews, Leon Benoit, Paule Brunelle, l'hon. Denis Coderre, Nathan Cullen, Cheryl Gallant, Richard M. Harris, Roger Pomerleau, Devinder Shory et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Christian Ouellet remplace Roger Pomerleau et Dave Van Kesteren remplace Richard M. Harris.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Syncrude : Marcel R. Coutu, président. Environmental Defence : Gillian McEachern, directrice de programme, Climat et énergie. Alberta Federation of Labour : Gil McGowan, président.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité tienne au moins une séance pour examiner : la décision de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) concernant l’envoi proposé de 1600 tonnes de générateurs à vapeur radioactifs par Bruce Power, le cadre stratégique plus large régissant l’importation et l’exportation de déchets radioactifs à partir du territoire canadien, le transport de déchets radioactifs par l’intermédiaire des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent, et le « recyclage » de métaux radioactifs en vue de leur libre remise sur le marché; que le Comité invite à témoigner, notamment, le président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire, Michael Binder; des représentants de Bruce Power; le maire d’Amqui, au Québec, Gaëtan Ruest; David Ullrich, de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent; Patrick Madahbe, le chef du Grand conseil de l'Union of Ontario Indians; Gordon Edwards, du Regroupement pour la surveillance du nucléaire; et que le Comité fasse rapport de ses constatations à la Chambre des communes.

À 11 h 31, la séance est suspendue.

À 11 h 34, le Comité siège en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2010, le Comité reprend son étude sur la sécurité énergétique au Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon

2010/12/01 10 h 26