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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 6 mai 2010

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 2, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Claude Guimond, Richard M. Harris, l'hon. Geoff Regan et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant remplace Russ Hiebert.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks ; Mohamed Zakzouk.

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

À 9 h 4, la séance est suspendue.

À 9 h 4, la séance reprend en public.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Nathan Cullen propose, — Que le Comité convoque des représentants de British Petroleum, de l’Office national de l’énergie, de l’Association canadienne des producteurs pétroliers, de Nunavut tunngavik Inc., du Conseil inuvialuit de gestion du gibier et d’autres promoteurs impliqués afin qu’ils témoignent pour faire le point sur les moyens d’intervention d’urgence et sur l’efficacité de la réglementation régissant les activités d’exploration pétrolière et gazière en mer au Canada pour prévenir un désastre économique et environnemental comme celui qui se produit actuellement dans le golfe du Mexique.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que le Comité invite les témoins suggérés dans la motion de Nathan Cullen à comparaître le jeudi 13 mai 2010 et que les membres fassent parvenir à la greffière leur liste de témoins par ordre de priorité d’ici 17 heures le mardi 11 mai 2010.

Il est convenu, — Qu’une deuxième séance sur cette question ait lieu le mardi 25 mai 2010, après quoi le Comité décidera si d’autres séances sont nécessaires.

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 16 mars 2010, le Comité reprend son étude sur l'état du réacteur NRU et l'approvisionnement en isotopes médicaux.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carol Chafe

2010/10/15 11 h 4