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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mardi 23 mars 2010

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Richard M. Harris, l'hon. Geoff Regan et Alan Tonks.

Membres substituts présents : André Bellavance remplace Claude Guimond, Cheryl Gallant remplace Russ Hiebert et Bernard Généreux remplace Mike Allen.

Membres associés présents : Pat Martin.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Le Comité reprend l'étude du crédit 10 du budget principal des dépenses, et de la motion de Pat Martin — Que le crédit 10 au montant de 1,877,636,000 $ soit réduit de 250,000 $ et passe à 1,877,386,000 $.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Nathan Cullen — 1; CONTRE : David Anderson, Navdeep Bains, André Bellavance, Paule Brunelle, Cheryl Gallant, Bernard Généreux, Richard M. Harris, Geoff Regan, Alan Tonks — 9.

Le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 15 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 20 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 25 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Quel le Comité voyage à Chalk River pour visiter les installations d'Énergie atomique du Canada limitée le mardi 13 avril 2010.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 3,204 $ pour le voyage du Comité à Chalk River, ON, au printemps 2010 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 9 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Graeme Truelove

2010/03/24 12 h 28