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SMND Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Sous-comité sur les maladies neurologiques du Comité permanent de la Santé


NUMÉRO 001 
l
3e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 25 mars 2010

[Enregistrement électronique]

(1105)

[Français]

    Bonjour à tous. Je constate qu'il y a quorum.

[Traduction]

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence du Sous-comité sur les maladies neurologiques. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet.

[Français]

    Je dois d'abord informer les députés que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence.
    La greffière ne peut recevoir aucune autre motion, elle ne peut entendre de rappels au Règlement ni participer au débat.

[Traduction]

    Je propose Joy Smith.
    Mme Duncan propose que Mme Smith soit élue présidente du Sous-comité sur les maladies neurologiques.
    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Smith dûment élue présidente du sous-comité.
    Une voix: J'ai une allocution à prononcer au nom de Mme Smith.
    Des voix: Oh, oh!
    La greffière: Si le sous-comité le veut bien, je vais maintenant procéder à l'élection à la vice-présidence.
    Je suis prête à recevoir des motions pour le poste de vice-président.
    Monsieur Cannan.
    Je propose Mme Duncan.
    M. Cannan propose que Mme Duncan soit élue vice-présidente du sous-comité.

[Français]

    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Duncan dûment élue vice-présidente du sous-comité.
    (La motion est adoptée.)

[Traduction]

    La greffière: J'invite maintenant Mme Duncan à occuper le fauteuil.
    Chers membres du comité, que souhaitez-vous faire? Je crois qu'on s'entend tous pour attendre à la prochaine réunion.
    Je vois que Luc fait signe que oui.
    Patrick, allez-y.
    À la prochaine réunion, nous pourrions présenter au sous-comité ce que nous avons préparé la dernière fois, y compris les nouvelles heures, et nous pourrions discuter ensemble des modifications à apporter.
    Monsieur Malo.
(1110)

[Français]

    J'ai une question pour notre greffière suite aux commentaires de M. Brown.
    Faudra-t-il procéder par voie de motion pour rétablir l'ensemble des discussions qui ont eu lieu lors des précédentes rencontres du sous-comité ou, puisque les réunions avaient lieu à huis clos et que, au fond, aucune décision n'avait été véritablement prise, on ramènera simplement les documents de travail lors de la prochaine rencontre?

[Traduction]

    La greffière m'a fait savoir que puisque notre comité est nouveau, nous devrons recommencer les discussions à notre prochaine réunion.
    Monsieur Brown.
    Lors de la prochaine séance, ne pourrions-nous pas tout simplement déposer tous les documents qui l'avaient déjà été?
    Il semble que ce soit possible, mais nous devrons discuter à nouveau de ce que nous voulons faire. Nous pouvons aussi redéposer les motions.
    Je voudrais savoir si nous pouvons fixer dès aujourd'hui la date de la prochaine réunion étant donné que le Parlement fera bientôt relâche. Si nous ne nous réunissons pas la semaine prochaine, alors cela retardera les choses de quelques semaines, et nous avons déjà du retard.
    Je crois que nous devrions fixer les dates. Pouvons-nous fixer la date de la prochaine réunion?
    Monsieur Malo.

[Français]

    Puisque Mme Smith est absente, peut-être devrions-nous laisser ça entre les mains de la greffière pour qu'elle vérifie avec la présidente quelles sont ses disponibilités et qu'elle communique ensuite avec l'ensemble des membres.

[Traduction]

    La greffière m'a dit qu'elle en discuterait avec la présidente à son retour et qu'un avis de convocation sera envoyé dès que la date aura été fixée.
    Quelle réunion exceptionnelle! Quelqu'un peut-il proposer de lever la séance?
    Une voix: Je le propose.
    La vice-présidente (Mme Kirsty Duncan): Très bien, c'est terminé. La séance est levée.
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