SMND Réunion de comité

    Honorables membres du sous-comité, je constate qu'il y a quorum. Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence du sous-comité.

    Je dois informer les membres que la greffière du sous-comité ne peut accepter que les motions se rapportant à l'élection du président. La greffière ne peut ni accepter d'autres types de motion, ni recevoir de rappels au Règlement, ni participer au débat.

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de président du sous-comité.

    Je propose que M. Tim Uppal soit élu au poste de président.

    Il est proposé par M. Patrick Brown que M. Tim Uppal assume la présidence du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il aux membres du sous-comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Tim Uppal dûment élu président du comité.

    Je remercie les membres du sous-comité.

    Je dois maintenant obtenir le consentement du sous-comité pour passer aux autres points à l'ordre du jour. Les membres sont-ils d'accord?

    Madame Hughes, vous avez la parole.

    J'aimerais obtenir une précision. Qu'en est-il du vice-président? Allons-nous élire ou non un vice-président?

    Seul le poste de président était vacant.

    Pouvons-nous passer au point suivant?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Passons au point suivant.

    Étant donné qu'il s'agit d'une réunion sur les travaux du comité, commençons par parler de l'analyste.

    Avez-vous des suggestions ou des commentaires à formuler?

    D'après ce que je me rappelle de la séance précédente, nous voulions tenir deux réunions. L'une devait être notre dernière réunion sur la sclérose en plaques et l'accès aux traitements de l'IVCC, et je crois que l'autre devait être axée sur la recherche en général, et plus particulièrement sur les obstacles liés au processus d'obtention de fonds de recherche, dans le cadre duquel les IRSC...

    Excusez-moi, mais en ce moment, la séance est publique. Voudriez-vous poursuivre la séance à huis clos pour ce sujet?

    Une voix: Je ne crois pas que ce soit nécessaire.

    Le président: Non? Dans ce cas, poursuivons.

    Allez-y.

    Je crois que ce sont les deux réunions que nous devons prévoir à l'horaire; nous pourrons ensuite déterminer la date à laquelle le projet de rapport devra être examiné.

    Allez-y, madame Hugues.

    Dans une des rencontres du comité, j'avais demandé deux jours au sujet de la sclérose en plaques. Je ne sais pas comment on s'est rendu à une journée. Du fait qu'on se rencontre seulement pour une heure en ce moment, je pense qu'il va falloir allonger nos rencontres, premièrement. Alors je demande encore pour les deux jours sur la sclérose en plaques, sur le traitement. J'aimerais aussi demander une journée sur l'autisme. Je vais vous dire pourquoi. On a eu des panels sur l'autisme, mais on n'a pas eu une personne autistique qui est venue témoigner. J'aimerais amener cette personne et j'aimerais demander aussi à sa mère de participer, parce que cette personne est rendue une adulte qui est à l'université. Je crois que c'est très important d'entendre une personne qui est passée à travers cette maladie. Elle pourrait peut-être aussi nous donner une meilleure perspective à savoir dans quelle direction on devrait aller.

    Merci.

    Y a-t-il d'autres commentaires?

    Monsieur Brown, la parole est à vous.

    Je crois que c'est possible. Comme aucune date limite n'a été établie, je ne crois pas que le fait que nous prolongions la durée de nos travaux pose problème.

    J'aimerais moi aussi suggérer que nous ajoutions une journée de travaux pour chacun des trois sujets suivants.

    Le premier d'entre eux est commun à toutes les maladies neurologiques; il s'agit des aidants naturels. Il serait intéressant d'organiser une séance pour savoir ce que les organisations caritatives et les associations s'intéressant aux cinq principales maladies neurologiques ont à suggérer au sous-comité à ce sujet. Je suis conscient qu'il s'agit d'une question délicate, qui ne relève normalement pas de la compétence du gouvernement fédéral, mais nous pourrions entendre l'opinion des représentants de ces organisations concernant les mesures que le gouvernement fédéral pourrait prendre à propos des aidants naturels. Je recommande donc que nous tenions une séance d'une journée sur le sujet.

    Je recommande aussi que nous tenions deux autres séances d'une journée.

    L'une porterait sur le financement accordé aux Organismes caritatifs neurologiques du Canada pour effectuer le dénombrement que l'on sait. Sauf erreur, je crois que ce financement a été annoncé il y a deux ans. Il serait intéressant de savoir si des données provisoires peuvent nous être communiquées au sujet de la prévalence des maladies neurologiques au Canada, car nous pourrions alors expliquer plus facilement les raisons pour lesquelles ce sujet mérite autant d'attention. Je crois qu'il nous serait utile de pouvoir dire combien de Canadiens sont touchés par ces maladies et de disposer de statistiques à l'appui de ces chiffres.

    Nous organiserions donc une séance d'une journée avec les Organismes caritatifs neurologiques du Canada pour en savoir plus sur les données provisoires dont ils disposent à la suite de leur étude de la population. Je me rappelle que, lorsque nous nous sommes entretenus avec les représentants des Organismes caritatifs, ils nous ont dit qu'ils disposeraient sous peu de données provisoires; j'espère donc qu'ils pourront nous les communiquer.

    L'autre séance porterait sur un sujet dont j'aimerais parler davantage, si vous êtes d'accord. Il a été question de partenariats internationaux avec la France, le Royaume-Uni et l'Allemagne. J'aimerais en savoir plus sur les résultats de ces discussions; nous pourrions donc organiser une séance d'une journée portant uniquement sur les travaux accomplis dans le cadre de ces partenariats internationaux. C'est très intéressant d'entendre parler de ces partenariats, mais j'aimerais en savoir plus sur les travaux qui en découlent, par exemple sur les leçons retenues, les progrès marqués et les recommandations que nous devrions formuler dans notre rapport final afin de renforcer ces partenariats. S'ils ont donné de bons résultats, nous voudrons sans doute les mettre davantage en lumière.

    Merci, monsieur Brown.

    Madame Duncan, on vous écoute.

    Merci, monsieur le président. J'aimerais revenir sur ce que mes collègues ont dit.

    J'appuie tout à fait la tenue de deux autres séances sur la sclérose en plaques. Je crois qu'il est important de mentionner qu'au cours de la première semaine de mars, il y aura deux conférences internationales d'envergure sur le sujet. L'une se déroulera en Italie et l'autre, en Pologne. Je ne serai pas ici cette semaine-là. Je serai absente, mais il faudrait absolument obtenir les données les plus récentes qui seront communiquées lors de cette quatrième série de conférences.

    Nous devons aussi entendre le point de vue d'autistes, et j'appuie mon collègue Patrick en ce qui concerne les stratégies internationales. Nous devons savoir ce qui se passe à l'étranger et voir comment nos stratégies peuvent s'inscrire dans les stratégies internationales. Je pense entre autres à l'Année du cerveau et à d'autres partenariats que nous devrions renforcer. Le Canada sera appelé à jouer un rôle très important au cours de la prochaine année.

    En ce qui concerne les aidants naturels, je me demande s'il est souhaitable d'aborder cette question. Je crois que nous devrions plutôt parler de nos projets. Allons-nous simplement rédiger un rapport et dire que nos travaux sont terminés, ou allons-nous les poursuivre? Allons-nous nous pencher sur les maladies neurologiques et faire un lien avec la santé mentale? À ce jour, ces deux enjeux ont été abordés distinctement.

    Allez-y, monsieur Malo.

    Merci, monsieur le président.

    Sur le dernier point de Mme Duncan, ce que je pense qu'on devrait faire ce serait d'écrire un rapport, l'acheminer au Comité de la santé et celui-ci pourra s'en saisir et déterminer ce qu'il est approprié de faire, parce que le travail du sous-comité va être, au terme du rapport, achevé.

    Merci.

    L'ordre du jour ne prévoit aucun exposé officiel. Y a-t-il d'autres sujets que vous souhaitez aborder?

    J'aimerais formuler un dernier commentaire.

    Je suis préoccupé par le fait qu'il pourrait y avoir des élections au printemps. Peut-être qu'il n'y en aura pas, car il semble que les rumeurs à ce sujet s'apaisent quelque peu. Cependant, que se passera-t-il s'il y a bel et bien des élections, et si elles ont lieu après la présentation du budget? Devrions-nous produire un rapport d'étape avant la présentation du budget?

    Je crains que tout ce que nous avons fait ne soit perdu. Il faudrait à nouveau entendre les témoins, car je ne crois pas que nous puissions réutiliser les témoignages antérieurs au début d'une nouvelle législature. Donc, si le gouvernement annonce qu'il déposera son budget, que ce soit le 6 avril, le 29 mars ou la semaine précédente, nous pourrions tous nous entendre pour nous réunir afin de déposer un rapport, sous quelque forme que ce soit, à la Chambre des communes. Au moins, nous aurions une trace des travaux que nous avons accomplis au cours des six derniers mois.

    La parole est à vous, madame Duncan.

    Je suis tout à fait d'accord. Je ne voudrais pas que tout ce que nous avons fait soit perdu. Je me demande si nous pourrions demander aux analystes, nos merveilleux collègues, de commencer à rédiger un rapport que nous pourrions examiner. Ce serait épouvantable de tout perdre après avoir entendu tous ces témoins et investi autant de temps et d'efforts.

    Allez-y, monsieur Malo.

    Dans ce cas, monsieur le président, la solution consiste à rédiger un rapport, maintenant. Si mes collègues souhaitent que le travail déjà fait ne soit pas perdu, la première chose à faire est de rédiger un rapport que nous allons soumettre au comité. C'est le comité lui-même qui doit le déposer. Au fond, nous faisons rapport au comité et non pas à la Chambre. Nous devons donc obligatoirement suivre une série de procédures et d'étapes.

    Si le premier objectif de M. Brown et de M. Duncan est de voir le rapport déposé par le comité, c'est, avant toute chose, la procédure à suivre au cours des prochaines séances du comité d'autant que M. Duncan ne sera pas disponible au cours des deux premières semaines du mois de mars. Le sous-comité ne siégera donc pas. Cela nous laisse donc peu de temps. Cela laisse aux membres du sous-comité le 9 mars pour entreprendre l'ébauche du rapport pour le déposer au comité, le 23 mars, alors que la date qui circule pour le dépôt du budget est le 22 mars. Si c'est réellement ce que vous voulez faire, soit déposer un rapport, il faut agir le 9 mars.

    Peut-être pourrions-nous laisser la parole aux analystes eux-mêmes; ils pourraient nous dire de combien de temps ils aimeraient disposer pour produire le rapport.

    Comme j'ai déjà passé en revue les témoignages, je sais que nous avons beaucoup de renseignements au sujet des aidants naturels; cette proposition me convient donc. Si c'est possible, la réunion sur la recherche pourrait avoir lieu le 9 mars. Vous disposeriez donc d'un projet de rapport après la relâche.

    Le problème, c'est que si nous envisageons de produire ce rapport après la relâche de mars et que le budget est présenté d'ici là, comme certains le croient, il sera alors trop tard. Luc a proposé de produire un rapport d'étape, et sa proposition me convient, car si nous rédigeons un rapport final, nous ne pourrons plus revenir sur le sujet par la suite. Si nous produisons un rapport d'étape dans lequel nous résumons les témoignages entendus à ce jour, nous pourrons ensuite formuler des recommandations s'il n'y pas d'élections. Entretemps, nous pourrons faire un résumé de ce que nous avons appris jusqu'à maintenant le 9 mars.

    La parole est à Mme Duncan, puis ce sera au tour de M. Malo.

    Je suis d'accord. Nous devons produire un rapport, et je crois que nous devons le soumettre au Comité de la santé. Je crois que ce serait une bonne idée si ces séances avaient lieu.

    Pouvons-nous aussi ajouter une annexe au rapport? Pourquoi ne produisons-nous pas un rapport complet que nous soumettrons au Comité de la santé pour en garder une trace? Si nous avons la possibilité d'organiser ces autres séances, nous pourrons alors ajouter une annexe au rapport. Qu'en pensez-vous?

    Permettez-moi de préciser une chose: selon ce que nous disent les analystes, un résumé des témoignages ne constitue pas un rapport et ne peut donc pas être déposé au Parlement. Par conséquent, si vous souhaitez qu'un rapport soit déposé au Parlement, il faut prendre des mesures en conséquence.

    C'est très exactement ce que je m'apprêtais à dire, monsieur le président. Un rapport, c'est un rapport. Ce n'est pas quelque chose entre les deux.

    Est-ce que les analystes peuvent nous dire combien de temps il leur faudra pour produire un rapport?

    Je crois que nous pourrions produire un rapport dans les deux langues le 9 mars au plus tôt.

    Est-ce que le comité devra l'examiner?

    Oui, le comité devra l'examiner.

    Pourrions-nous l'avoir quelques jours plus tôt afin que nous puissions en discuter?

    Oui, je voulais dire que vous pourrez en discuter le 9 mars; vous l'obtiendrez donc avant cette date. Il faut une semaine pour le rédiger et une semaine pour le traduire.

    Nous pourrions peut-être nous réunir le soir et en discuter jusqu'à ce que nous en ayons terminé l'examen, car il me semble qu'une heure, le 9 mars, ne suffira pas pour examiner tout un rapport.

    N'oubliez pas, chers collègues, que le Comité de la santé doit également disposer du temps nécessaire pour examiner le rapport et le déposer. Il s'agit là de deux étapes.

    Je crois que nous devrions présenter une motion au Comité de la santé et demander à ses membres d'examiner notre rapport entre le 9 et le 11 mars, selon la journée qui leur convient.

    Le 9 mars correspond à quel jour de la semaine?

    Je pourrais présenter une motion au Comité de la santé pour demander à quel moment nous pourrons examiner le rapport?

    La réunion aura lieu le 8 ou le 10 mars. La ministre sera là le 10 mars. Le rapport ne pourra donc pas être examiné ce jour-là.

    Je suis certain que nous n'aurons pas le temps de terminer l'examen du rapport le 9 mars. Si nous disposons de seulement une heure pour en discuter...

    M. Patrick Brown: Je croyais que nous aurions plus d'une heure.

    Le président: En prolongeant la réunion.

    Nous ne pouvons tout simplement pas laisser tomber les témoins; c'est impensable.

    Je suis d'accord avec Patrick, qui propose que nous poursuivions nos travaux plus tard, le 9 mars. Le 10 mars, une heure sera consacrée à la ministre, et une autre heure...

    En fait, la ministre sera accompagnée de ses fonctionnaires, comme d'habitude.

    Quand aura lieu la prochaine réunion du Comité de la santé après le 10 mars?

    Le président: Pas avant le 22 mars.

    Y a-t-il une autre façon de procéder? Je me le demande.

    Puis-je poser une question?

    Bien souvent, les rapports d'étape ne contiennent pas de recommandations. Voulez-vous produire un rapport d'étape dans lequel figureront des recommandations? Cela aura des répercussions sur le temps dont vous aurez besoin pour l'examiner.

    Est-ce qu'un rapport d'étape peut être déposé au Parlement? C'est cela l'objectif.

    Vous ne pouvez pas produire le rapport avant le 9 mars?

    Il faut le rédiger, puis le traduire. Il faut environ une semaine pour le rédiger et une autre pour le traduire.

    Comme nous ne sommes pas ici la semaine prochaine, il est impossible que le rapport soit rédigé d'ici le 2 mars.

    Il semble que nous n'ayons pas le choix. Nous ne pouvons pas produire le rapport avant le 9 mars. C'est donc cette date que nous devons viser.

    Espérons seulement que, le cas échéant, le vote sur le budget aura lieu plusieurs jours après le 22 ou le 28 mars. Aucune date n'a encore été fixée pour le dépôt du budget; il ne s'agit donc que de suppositions.

     Comme nous nous entendons sur le fait que le 9 mars est le date à laquelle nous examinerons le projet de rapport, nous devons décider à quelle heure nous nous réunirons.

    Comme je ne connais pas toutes les procédures, j'essaie de comprendre ce qui se passera si nous produisons un rapport d'étape et qu'il y a des élections. Pourrons-nous le réutiliser?

    S'il y a des élections et qu'après celles-ci, le sous-comité est recréé, ses membres pourront demander que les témoignages soient reconduits.

    J'aimerais simplement poser une question. Nous avons parlé de fixer la réunion au 9 mars, qui tombe un mercredi. Or, nous ne pouvons pas tenir la réunion le mercredi à 13 h, ni le mercredi soir, car il y a toujours des votes le mercredi soir. Uniquement pour cette semaine en particulier, est-ce que votre emploi du temps vous permettrait de tenir une séance le mardi 8 mars? Est-ce que vous êtes occupés toute la journée?

    Nous prendrions un risque si nous décidions de tenir notre réunion le soir, s'il y a des votes. Il y a habituellement des votes le mercredi.

    M. Patrick Brown: Est-ce que la séance pourrait avoir lieu le matin du 10 mars?

    Le président: La parole est à vous, monsieur Malo.

    Malgré tout, même si on réussit à discuter du rapport le 9, et même si on se rend jusqu'à 23 heures le soir et qu'on termine par l'adopter, je ne suis pas certain que l'équipe de traduction et que les analystes auront le temps de travailler pour le déposer au comité le lendemain. Je doute que ce soit possible.

    Au fond, le président nous a dit qu'il est possible au terme d'une élection de reformer le sous-comité et de reconduire tous les témoignages. Pourquoi ne pas simplement poursuivre l'étude, se rendre jusqu'au bout et ne déposer le rapport que lors de la prochaine législature?

    Je dois admettre que j'hésite. Nous ne savons pas qui sera réélu, ni qui sera membre du Comité de la santé, ni même s'il y aura un sous-comité. Je n'aimerais pas perdre tous les renseignements que nous avons recueillis. Je suis donc en faveur de l'idée proposée par Patrick, qui consiste à rester plus tard. Je suis prête à le faire si votre emploi du temps vous permet de travailler tard le 8 ou le 9 mars. Je crois vraiment que nous devons produire quelque chose de concret.

    Est-il possible de se réunir le soir, que ce soit le 8 ou le 9 mars?

    Je suis prête à le faire.

    Allez-y, madame Hughes.

    Je veux juste demander, encore une fois. J'essaie de comprendre la conversation. Est-ce qu'on dit que si le rapport n'est pas déposé on peut rapporter ce témoignage? Et même si on a un rapport intermédiaire, est-ce que, en le déposant au Comité de la Santé, il va se rendre plus loin que ça?

     Non. Un rapport est un rapport, ce qui signifie que si c'est ce rapport qui est déposé au Parlement, il s'agira alors de notre rapport. On ne peut pas déposer de rapport d'étape.

    Non, mais la question est à savoir si le rapport intermédiaire d'ici, qui est déposé au Comité de la santé, doit être déposé en Chambre. Va-t-on avoir assez de temps pour faire le dépôt à la Chambre? Est-ce que ce comité va avoir assez de temps pour le déposer en Chambre?

    Il incombe donc au Comité de la santé de prendre le temps de l'examiner et de le déposer à la Chambre. Cela signifie qu'il faut traiter avec deux comités.

    Il reste à savoir si le comité disposera de suffisamment de temps.

    C'est au comité de décider. Ses membres peuvent prendre le temps de l'examiner.

    Pourquoi ne présentons-nous pas une motion pour demander au comité s'il veut bien prendre le temps de l'examiner?

    Comme nous en avons discuté plus tôt, la ministre sera là le 10 mars.

    Je crois que nous devrions tout simplement présenter une motion et demander que le rapport soit examiné. Nous avons accompli beaucoup de travail, et je crois que nous devons demander au Comité de la santé de se pencher sur nos travaux.

    La parole est à vous, monsieur Malo.

    Dans ce cas-là, allons-y le 9, après les votes à 19 heures, jusqu'à 23 heures et laissons le temps aux analystes de faire l'ensemble du travail et, le 22, on sera en mesure d'étudier ce rapport au comité permanent, quitte à ajouter une rencontre du sous-comité le 10 pour s'assurer que l'ensemble du travail...ou le 11 — parce que le vendredi est une journée qui existe aussi —, ajouter une rencontre de travail pour s'assurer que les analystes ont bel et bien respecté l'esprit du travail du sous-comité.

    D'après ce que vous dites, vous supposez que le Comité de la santé sera prêt à examiner le rapport le 22 mars. Vous devrez convaincre vos collègues de procéder à cet examen, et je ne sais pas quel... Quel sujet doit être abordé par le comité le 22 mars? Est-ce que quelqu'un s'en souvient? Je suis certain que nous avons ces renseignements quelque part. Il s'agit des pénuries de médicaments.

    Nous sommes quatre ici qui peuvent faire valoir notre cause.

    Je crois que c'est une très bonne idée.

    La question des pénuries de médicaments a été soulevée par le NPD... par Mme Leslie pour être exact.

    Peut-être devrions-nous prévoir le tout une journée plus tôt. Je suggère de laisser les pénuries de médicaments à l'ordre du jour, simplement pour...

    Nous pouvons leur demander. Je ne sais pas ce que le délégué va en penser.

    Je suppose qu'il faudra présenter une motion. Les membres doivent en discuter avec leurs collègues et présenter une motion visant à modifier l'ordre du jour de la prochaine séance du Comité de la santé.

    Est-ce que cela vous convient si je m'en occupe? Nous pourrions la rédiger aujourd'hui. Y a-t-il consensus?

    Dans le meilleur des cas, nous aurons fait tout cela pour rien. Mieux vaut prévenir que guérir.

    J'aimerais soulever une autre question d'ordre procédural. Si nous rédigeons une motion aujourd'hui, nous n'aurons pas donné un préavis de 48 heures avant la réunion de demain. Vous devrez donc obtenir le consentement unanime des membres du comité demain pour pouvoir la présenter. C'est le seul moyen de respecter la procédure.

    Je suis convaincu que le président saura s'y prendre...

    Donc, nous avons convenu de tenir une séance le mercredi 9 mars, de 19 h à 23 h, pour examiner le projet de rapport.

    M. Malo a mentionné que nous pourrions aussi nous réunir le 10 mars. S'agissait-il seulement d'une proposition?

    On sera en mesure de le déterminer au terme de l'étude du 9. Cela peut très bien aller, comme cela peut aller plus difficilement, mais on ne peut le savoir à l'avance.

    C'est juste. Nous déterminerons à ce moment s'il y a lieu de se réunir de nouveau.

    Je crois que nous nous entendons sur bon nombre d'aspects. À mon avis, il ne sera pas difficile de nous entendre sur le contenu du rapport. Je ne crois pas que l'analyste devra rester avec nous jusqu'à 23 h, mais nous devons faire comme si la séance allait durer aussi longtemps.

    Avez-vous quelque chose à ajouter?

    Nous voulons simplement savoir si vous prévoyez tenir une séance le 2 mars. Les témoignages ne pourraient pas être inclus dans le rapport, mais...

    Comme nous avons tous participé au processus, je ne crois pas que nous devrions nous réunir le 2 mars si Kirsty n'est pas là.

    Dans ce cas, il n'y aura pas de séance le 2 mars.

    S'il n'y a pas d'élection, on révisera à la fin du mois de mars la demande pour d'autres témoignages, sujet dont on avait discuté. Si une élection est déclenchée, la décision sera prise ultérieurement.

    Oui, ce sera possible si c'est que le comité décide, une fois que le rapport sera présenté.

    Nous pourrions prendre une décision à la fin mars, car il nous reste encore beaucoup de choses à étudier. Reste à savoir si nous serons ici au printemps.

    Désirez-vous discuter d'autres sujets?

    Madame Hughes, vous vouliez formuler un commentaire?

    S'agit-il des dates exactes et des heures exactes? On va seulement avec le 9? Est-ce exact?

    Pour le moment, nous n'avons inscrit que le 9 mars à notre emploi du temps.

    Merci.

    La séance est levée.