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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le jeudi 1 décembre 2011
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 19, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, Tarik Brahmi, Corneliu Chisu, David Christopherson, Cheryl Gallant, Matthew Kellway, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

 

Membres substituts présents : L'hon. Laurie Hawn remplace Cheryl Gallant et Frank Valeriote remplace l'hon. John McKay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Julian Fantino, C.P., député, ministre associé de la Défense nationale; l'hon. Peter Gordon MacKay, C.P., député, ministre de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Vam Bruce Donaldson, vice-chef d'état-major de la Défense; Robert Fonberg, sous-ministre; Matthew King, sous-ministre adjoint de la Défense nationale; Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances, Finances et services du ministère; Dan Ross, sous-ministre adjoint, Matériels.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Ministre MacKay fait une déclaration et, avec l'hon. Julian Fantino, Robert Fonberg, Vam Bruce Donaldson, Kevin Lindsey and Dan Ross, répond aux questions.

 

À 9 h 21, la séance est suspendue.

À 9 h 29, la séance reprend.

 

Le Comité reprend l’examen de Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

Le crédit 1b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 20b inscrits sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2011/12/01 13 h 31