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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le jeudi 1 novembre 2012

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de James Bezan, président.

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, Tarik Brahmi, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, Matthew Kellway, l'hon. John McKay, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

Membres substituts présents : Kelly Block remplace Chris Alexander.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Témoins : À titre personnel : Marie Josée Hull, travailleuse sociale clinique. Ministère de la Défense nationale : Col Scott McLeod, directeur - Santé mentale, Services de santé des Forces canadiennes . Vanderbrook Farm : Alison Vandergragt, directrice de programme , Hope Reins Equine Assisted Therapy Programs.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure. Le rapport est adopté et se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi, 30 octobre 2012 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

Que, le mardi 20 novembre 2012, le Comité reprenne l’examen du projet de rapport sur le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces armées canadiennes, et que les membres soumettent au greffier des recommandations supplémentaires d’ici le jeudi 1er novembre 2012.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur les soins offerts aux membres des Forces canadiennes malades ou blessés.

Col Scott McLeod, Marie Josée Hull et Alison Vandergragt font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune

2013/04/30 12 h 49