Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
1. Qu’à sa prochaine réunion, le jeudi 4 octobre 2012, le Comité entende des témoins dans le cadre de son étude sur les soins offerts aux membres des Forces canadiennes malades ou blessés à l’occasion de la Semaine de la santé mentale.
2. Que le Comité examine à sa prochaine réunion, le jeudi 4 octobre 2012, une lettre du jeudi 6 septembre 2012 de la part du ministère de la Défense nationale concernant une demande présentée en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
3. Que, du mardi 16 octobre 2012 au mardi 30 octobre 2012, le Comité entende des témoins dans le cadre de son étude sur le concept stratégique de l’OTAN et le rôle du Canada en matière de coopération de défense internationale, selon la disponibilité des témoins; et que, du jeudi 4 octobre 2012 au jeudi 18 octobre 2012, et, au besoin, du mardi 23 octobre 2012 au mardi 30 octobre 2012, le Comité reprenne l’examen du projet de rapport sur le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces armées canadiennes.
4. Que le Comité reprenne son étude sur les soins offerts aux membres des Forces canadiennes malades ou blessés du mardi 1er novembre 2012 au jeudi 6 novembre 2012, et que les membres du Comité soumettrent au greffier leurs listes de témoins, pourvu que le Comité tente d’abord d’obtenir une rencontre avec le brigadier-général Jean-Robert Bernier, médecin-chef et commandant du Groupe des Services de santé des Forces canadiennes.