Passer au contenu
;

ERRE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 5
jeudi 7 juillet 2016, 14 h 3 à 16 h 26
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Erin Virgint, analyste
À titre personnel
• Jean-Pierre Kingsley, directeur général des élections, 1990-2007
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi, 7 juin 2016, le Comité reprend son étude de la réforme électorale.

M. Kingsley fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 16, la séance est suspendue.

À 16 h 20, la séance reprend à huis clos.

Le Comité reprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à la motion adoptée en Chambre le mardi 7 juin 2016, enjoignant le Comité à inviter les députés à organiser une assemblée dans leur circonscription, que la trousse d'information présentée par le personnel du Comité soit adoptée et envoyée aux députés de la Chambre des communes.

À 16 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffières du Comité,

Christine Lafrance,
Danielle Widmer