SECU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent de la sécurité publique et nationale
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 23 juin 2020
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
La séance est ouverte.
Il est 15 h 30, chers collègues. Je suis heureux de vous voir. Je déplore la situation qui nous amène ici, mais nous ne lâcherons pas.
Bienvenue à la sixième séance du comité de la sécurité publique. Nul d'entre nous ne se doutait qu'entre les cinquième et sixième séances, nous nous trouverions à la croisée de deux des plus grandes crises de notre époque, celle liée au racisme systémique et celle entourant la COVID.
C'est dommage que nous devions nous rencontrer ainsi, c'est-à-dire en personne. Idéalement, nous nous serions réunis autrement, mais voilà.
Je vais commencer par vous lire le protocole afin que nous le comprenions tous. Je vais résumer les quatre points.
On nous demande de limiter nos déplacements dans la pièce et de porter un masque quand nous ne sommes pas assis. Évidemment, les gens peuvent suivre les indications sur le plancher. Les microphones et les sièges, comme je peux le voir, ont été éloignés les uns des autres. Je vois mon ami Greg Fergus loin là-bas; enfin, je pense que c'est Greg Fergus.
Il y a un nombre limité d'employés dans la pièce, un par parti. Je pense que vous connaissez déjà les autres règles.
Nous avons trois motions à examiner aujourd'hui. Je crois que la première est affichée à l'écran.
Comme vous le savez, il s'agit d'une séance d'urgence. Il est proposé:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude du racisme systémique au sein des services policiers du Canada; et que le Ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ainsi que la Commissaire de la Gendarmerie royale du Canada soient invités à témoigner le mardi 23 juin 2020.
Il y a une version anglaise et une version française de la motion.
La motion est-elle adoptée?
(La motion est adoptée.)
Le président: La deuxième motion porte sur le budget, n'est-ce pas?
M. David a fait un travail remarquable au cours de la dernière semaine. Le Comité est très chanceux de l'avoir. Si vous aviez la moindre idée de tout le va-et-vient qui doit être fait pour que nous en arrivions jusqu'ici... Je tiens simplement à remercier publiquement M. David pour son travail. Je vais le remercier encore plus vivement s'il réussit à trouver le budget.
Je l'ai trouvé, mais je ne peux pas le présenter.
Je suis désolé, monsieur le président, mais je ne peux pas l'afficher. Je peux donner les détails aux membres du Comité, si vous voulez.
Le budget est de 3 300 $. C'est un très petit montant, mais c'est suffisant au moins pour la première séance.
J'ai l'intention de présenter une motion visant à ajouter des séances à notre étude. Cela aura-t-il une incidence sur votre budget, ou proposerons-nous simplement un autre budget si ma motion est adoptée?
La plupart du temps, nous n'utilisons pas tout le budget adopté. Je dirais que pour l'instant, nous pouvons garder ce budget. S'il n'est pas suffisant, je peux toujours en présenter un autre au Comité pour obtenir des fonds supplémentaires.
Y a-t-il d'autres interventions?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le président: La troisième motion demande que la séance soit publique et télévisée, mais je propose — et c'est entièrement à la discrétion des membres du Comité — que nous nous penchions maintenant sur la question des séances supplémentaires et sur la liste de témoins. J'aimerais savoir si les membres du Comité souhaitent poursuivre la séance à huis clos.
Je propose que nous poursuivions la séance à huis clos, monsieur le président. Normalement, les discussions concernant les séances et les témoins se font à huis clos. Une fois cette discussion terminée, la séance publique pourra reprendre.
Oui. D'après moi, ce n'est pas une question controversée. En continuant de siéger en public, nous pouvons montrer à la population que nous prenons ce dossier très au sérieux et que nous reconnaissons les préoccupations qui ont été soulevées, notamment par les communautés autochtones et racialisées. Nous montrons aussi que les parlementaires sont prêts à travailler ensemble pour trouver les meilleurs témoins.
Je préférerais continuer de siéger en public, mais c'est la première fois que je participe à votre comité, monsieur le président.
La seule raison de poursuivre à huis clos est que nous allons examiner une liste de témoins, et tous les membres du Comité n'appuieront pas toutes les mêmes propositions. Il est probablement préférable que cette discussion se fasse en privé plutôt qu'en public, mais la décision revient au Comité.
Y a-t-il d'autres interventions? Nous allons passer au huis clos maintenant, et la séance publique reprendra une fois la liste de témoins dressée.
[Français]
[Traduction]
Oui, nous voulons tous un maximum de transparence, mais parfois, nous souhaitons discuter entre nous comme collègues.
J'en vois cinq de ce côté... six. La motion est adoptée.
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le président: Je vous remercie, chers collègues.
Nous allons poursuivre la séance à huis clos.
[La séance se poursuit à huis clos.]
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