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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 12
Le vendredi 19 février 2021, 13 h 7 à 16 h 25
Webdiffusion
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

• Ken McDonald remplace Yvonne Jones (Libéral)
• Raj Saini remplace Bryan May (Libéral)
Chambre des communes
• Angela Crandall, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
Canadian Critical Minerals and Materials Alliance
• Ian London, directeur exécutif
Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole
• Samantha Espley, présidente
Ministère des Ressources naturelles
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Photinie Koutsavlis, directrice générale, Direction de la politique et de l'analyse économique, Secteur des terres et des minéraux
• Mark Boyland, directeur, Division de l'industrie et de l'analyse économique, Secteur des terres et des minéraux
• Andrew Ghattas, directeur, Direction de la politique et de l'analyse économique, Secteur des terres et des minéraux
Association minière du Canada
• Pierre Gratton, président et chef de la direction
• Brendan Marshall, vice-président, Affaires économiques et du Nord
Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
• Lisa McDonald, directrice exécutive
• Jeff Killeen, directeur, Politiques et programmes
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er février 2021, le Comité entreprend son étude des minéraux critiques et les chaînes de valeur associées au Canada.

Ian London fait une déclaration.

À 13 h 17, la réunion est suspendue.

À 14 h 37, la réunion reprend.

Samantha Espley, Pierre Gratton, Lisa McDonald et Jeff Labonté font des déclarations.

Motion

Jeremy Patzer propose, — Que le Comité entreprenne l'examen de la motion proposée par Greg McLean le vendredi 5 février 2021.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Richard Cannings, Paul Lefebvre, Dane Lloyd, Bryan May, Ken McDonald, Greg McLean, Jeremy Patzer, Maninder Sidhu, Mario Simard, Patrick Weiler, Bob Zimmer — 11;

CONTRE : — 0.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Greg McLean le vendredi 5 février 2021, qui se lit comme suit :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’annulation du pipeline Keystone XL, notamment a) les pertes d’emplois et d’investissements dans tout le Canada et dans tous les secteurs qui soutiennent le secteur de l’énergie, b) les répercussions de l’annulation de ce projet sur la relance économique des secteurs canadiens de l’énergie et des ressources après la pandémie de COVID-19; que le Comité invite des témoins pertinents, y compris des représentants des secteurs et des travailleurs touchés, ainsi que le ministre des Ressources naturelles; que le ministre comparaisse pendant au moins deux heures; que ces réunions soient télévisées; que six réunions soient prévues pour cette étude; et qu’à l’issue de cette étude, un rapport contenant des recommandations soit présenté à la Chambre.

Il s’élève un débat.

Amendement

Mario Simard propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « pandémie de COVID-19 », de ce qui suit : « ; c) la transition énergétique pour répondre aux défis de la crise climatique et l’atteinte des cibles environnementales du Canada; ».

Il s'élève un débat.

À 15 h 15, la réunion est suspendue.

À 15 h 18, la réunion reprend.

Le Comité reprend l'examen de l'amendement de Mario Simard, qui se lit comme suit :

Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « pandémie de COVID-19 », de ce qui suit : « ; c) la transition énergétique pour répondre aux défis de la crise climatique et l’atteinte des cibles environnementales du Canada; »

Il s’élève un débat.

À 15 h 25, la réunion est suspendue.

À 15 h 28, la réunion reprend.

Motion

Richard Cannings propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Richard Cannings, Paul Lefebvre, Ken McDonald, Raj Saini, Maninder Sidhu, Mario Simard, Patrick Weiler — 7;

CONTRE : Dane Lloyd, Greg McLean, Jeremy Patzer, Bob Zimmer — 4.

Canadian Critical Minerals and Materials Alliance
• Ian London, directeur exécutif
Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole
• Samantha Espley, présidente
Ministère des Ressources naturelles
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Photinie Koutsavlis, directrice générale, Direction de la politique et de l'analyse économique, Secteur des terres et des minéraux
• Mark Boyland, directeur, Division de l'industrie et de l'analyse économique, Secteur des terres et des minéraux
• Andrew Ghattas, directeur, Direction de la politique et de l'analyse économique, Secteur des terres et des minéraux
Association minière du Canada
• Pierre Gratton, président et chef de la direction
• Brendan Marshall, vice-président, Affaires économiques et du Nord
Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
• Lisa McDonald, directrice exécutive
• Jeff Killeen, directeur, Politiques et programmes
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er février 2021, le Comité reprend son étude des minéraux critiques et les chaînes de valeur associées au Canada.

Les témoins répondent aux questions.

À 16 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell