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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 13
Le lundi 22 février 2021, 11 h 3 à 13 h 10
Webdiffusion
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Angela Crandall, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Greg McLean le vendredi 5 février 2021, qui se lit comme suit :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’annulation du pipeline Keystone XL, notamment a) les pertes d’emplois et d’investissements dans tout le Canada et dans tous les secteurs qui soutiennent le secteur de l’énergie, b) les répercussions de l’annulation de ce projet sur la relance économique des secteurs canadiens de l’énergie et des ressources après la pandémie de COVID-19; que le Comité invite des témoins pertinents, y compris des représentants des secteurs et des travailleurs touchés, ainsi que le ministre des Ressources naturelles; que le ministre comparaisse pendant au moins deux heures; que ces réunions soient télévisées; que six réunions soient prévues pour cette étude; et qu’à l’issue de cette étude, un rapport contenant des recommandations soit présenté à la Chambre.

Et de l'amendement proposé par Mario Simard le vendredi 19 février 2021, qui se lit comme suit :

Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « pandémie de COVID-19 », de ce qui suit : « , c) la transition énergétique pour répondre aux défis de la crise climatique et l’atteinte des cibles environnementales du Canada; ».

Il est convenu, — Que le débat soit ajourné et que le Comité reprenne l’étude de l’amendement et y consacre les 15 dernières minutes de la réunion d’aujourd’hui.

Avalon Advanced Materials Inc.
• Donald S. Bubar, président-directeur général
Battery Metals Association of Canada
• Liz Lappin, présidente
Benchmark Mineral Intelligence
• Simon Moores, directeur général
Eagle Graphite Corporation
• Jamie Deith, directeur général
Yukon Chamber of Mines
• Samson Hartland, directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er février 2021, le Comité reprend son étude des minéraux critiques et les chaînes de valeur associées au Canada.

Donald S. Bubar, Liz Lappin, Simon Moores, Jamie Deith et Samson Hartland font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Greg McLean le vendredi 5 février 2021, qui se lit comme suit :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’annulation du pipeline Keystone XL, notamment a) les pertes d’emplois et d’investissements dans tout le Canada et dans tous les secteurs qui soutiennent le secteur de l’énergie, b) les répercussions de l’annulation de ce projet sur la relance économique des secteurs canadiens de l’énergie et des ressources après la pandémie de COVID-19; que le Comité invite des témoins pertinents, y compris des représentants des secteurs et des travailleurs touchés, ainsi que le ministre des Ressources naturelles; que le ministre comparaisse pendant au moins deux heures; que ces réunions soient télévisées; que six réunions soient prévues pour cette étude; et qu’à l’issue de cette étude, un rapport contenant des recommandations soit présenté à la Chambre.

Et de l'amendement proposé par Mario Simard le vendredi 19 février 2021, qui se lit comme suit :

Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « pandémie de COVID-19 », de ce qui suit : « , c) la transition énergétique pour répondre aux défis de la crise climatique et l’atteinte des cibles environnementales du Canada; ».

Le débat se poursuit.

Sous-amendement

Dane Lloyd propose, — Que l'amendement soit modifié par substitution, aux mots « , c) la transition énergétique pour répondre aux défis de la crise climatique et l’atteinte des cibles environnementales du Canada; », des mots « , c) les répercussions de l’annulation du projet de pipeline sur la contribution du Canada à l’atteinte des cibles mondiales en matière d’environnement; ».

Après débat, le sous-amendement de Dane Lloyd est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal :

POUR : Dane Lloyd, Greg McLean, Jeremy Patzer, Bob Zimmer — 4;

CONTRE : Richard Cannings, Paul Lefebvre, Bryan May, Ken McDonald, Maninder Sidhu, Mario Simard, Patrick Weiler — 7.

L'amendement de Mario Simard est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal :

POUR : Mario Simard — 1;

CONTRE : Richard Cannings, Paul Lefebvre, Dane Lloyd, Bryan May, Ken McDonald, Greg McLean, Jeremy Patzer, Maninder Sidhu, Patrick Weiler, Bob Zimmer — 10.

Le Comité reprend l'examen de la motion proposée par Greg McLean.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Dane Lloyd, Greg McLean, Jeremy Patzer, Bob Zimmer — 4;

CONTRE : Richard Cannings, Paul Lefebvre, Bryan May, Ken McDonald, Maninder Sidhu, Mario Simard, Patrick Weiler — 7.

À 13 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell