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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 18
Le vendredi 26 mars 2021, 13 h 8 à 15 h 2
Webdiffusion
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

• L’hon. Ed Fast remplace Greg McLean (Conservateur)
• Shannon Stubbs remplace Jeremy Patzer (Conservateur)
Chambre des communes
• Angela Crandall, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
À titre personnel
• M. Roderick G. Eggert, professeur, Colorado School of Mines
• M. Raphael J. Heffron, professeur, University of Dundee, Droit de l’énergie mondiale et durabilité, titulaire de la Chaire Jean Monnet sur la transition juste
• M. Jeffrey B. Kucharski, professeur, Royal Roads University
Investissement Québec
• M. Karim Zaghib, conseiller stratégique
Institut de recherche en mines et environnement
• Mme Jovette Godbout, directrice administrative
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er février 2021, le Comité reprend son étude des minéraux critiques et les chaînes de valeur associées au Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 33, la réunion est suspendue.

À 14 h 38, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Shannon Stubbs propose, — Que, dans le cadre de son étude du Budget principal des dépenses 2021-2022, le Comité invite le ministre des Ressources naturelles et des hauts fonctionnaires à comparaître dans les meilleurs délais, mais au plus tard le vendredi 14 mai 2021, pendant au moins deux heures.

Amendement

Paul Lefebvre propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « 14 mai », des mots « 28 mai ».

Après débat, l'amendement de Paul Lefebvre est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :

POUR : Richard Cannings, Yvonne Jones, Paul Lefebvre, Dane Lloyd, Bryan May, Greg McLean, Maninder Sidhu, Mario Simard, Shannon Stubbs, Patrick Weiler, Bob Zimmer — 11;

CONTRE : — 0.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, dans le cadre de son étude du Budget principal des dépenses 2021-2022, le Comité invite le ministre des Ressources naturelles et des hauts fonctionnaires à comparaître dans les meilleurs délais, mais au plus tard le vendredi 28 mai 2021, pendant au moins deux heures.

À 14 h 53, la réunion est suspendue.

À 14 h 57, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité reprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 15 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell