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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 17
Le lundi 22 mars 2021, 11 h 4 à 13 h 28
Télévisée
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Angela Crandall, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Shirley Carruthers, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion et des services intégrés, dirigeante principale des finances
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de la politique stratégique et investissement en matière d'hydrocarbure
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faible émissions de carbone
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
• Shawn Tupper, sous-ministre délégué


• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Shirley Carruthers, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion et des services intégrés, dirigeante principale des finances
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de la politique stratégique et investissement en matière d'hydrocarbure
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faible émissions de carbone
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
• Shawn Tupper, sous-ministre délégué
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021: crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, renvoyés au Comité le mardi 16 février 2021;

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, renvoyés au Comité le jeudi 25 février 2021.


Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, limitée.

Le ministre fait une déclaration et, avec Shawn Tupper, Mollie Johnson et Jeff Labonté, répond aux questions.

Greg McLean donne avis de la motion suivante :

Que, dans le cadre de son étude du Budget principal des dépenses 2021-2022, le Comité invite le ministre des Ressources naturelles et des hauts fonctionnaires à comparaître dans les meilleures délais – mais au plus tard le vendredi 14 mai 2021 – pendant au moins deux heures.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 49, la réunion est suspendue.

À 13 heures, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 13 h 5, la réunion est suspendue.

À 13 h 10, la réunion reprend.

Le Comité reprend l'examen de questions concernant les travaux de Comité.

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

1. Que le Comité accepte des mémoires dans le cadre de son étude sur les minéraux critiques et les chaînes de valeur associées au Canada provenant des organisations suivantes : la Saskatchewan Mining Association; Martin Olszynski, professeur agrégé, Faculté de droit de l’Université de Calgary; Métaux BlackRock Inc.; Energy Storage Canada, et Clean Energy Canada.

2. Que le Comité invite Métaux BlackRock Inc. à comparaître dans le cadre de l’étude sur les minéraux critiques et les chaînes de valeur associées au Canada si une plage se libère dans les deux réunions qu’il reste pour cette étude.

3. Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’industrie des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone comprenant, sans s’y limiter : les biocarburants, les biogaz, l’hydrogène et les biodiesels et a) les possibilités de développer ces industries au Canada; b) une analyse complète des coûts et des avantages, ainsi que les étapes nécessaires pour permettre éventuellement à ces industries de prendre une place importante dans le processus de transition vers la carboneutralité au Canada; c) une analyse du potentiel de création d’emplois et de réduction des émissions nettes de gaz à effet de serre au pays; que le Comité consacre au moins huit réunions à cette étude; que chaque parti envoie à la greffière du Comité une liste de témoins à entendre, avec leurs coordonnées, et classés par ordre de priorité; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

4. Que le Comité envisage d’inviter la Régie canadienne de l'énergie à comparaître à une date ultérieure pour faire un topo au Comité sur les rapports récents parus, notamment : le Rapport sur l’avenir énergétique de 2021, le premier Rapport sur les énergies renouvelables, et le Rapport de 2021 sur le réseau pipelinier du Canada, ainsi que sur d’autres sujets que le Comité pourrait vouloir aborder.

5. Que, après l’étude sur le secteur des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone et renouvelables, conformément à l’article 108(2), le Comité entreprenne une étude sur la meilleure façon pour le gouvernement fédéral d'encourager les rénovations afin que tous les bâtiments canadiens soient efficaces sur le plan énergétique d'ici 2050.

Le Comité reprend l’examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021: crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, renvoyés au Comité le mardi 16 février 2021.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles.

Les crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles.

À 13 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell