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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 28
Le vendredi 28 mai 2021, 13 h 7 à 14 h 57
Webdiffusion
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Mark D'Amore, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Shirley Carruthers, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion et des services intégrés, dirigeante principale des finances
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets, Bureau de la politique stratégique et d’investissement en matière d’hydrocarbure
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faible émissions de carbone
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts


• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Shirley Carruthers, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion et des services intégrés, dirigeante principale des finances
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets, Bureau de la politique stratégique et d’investissement en matière d’hydrocarbure
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faible émissions de carbone
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, renvoyés au Comité le jeudi 25 février 2021.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, renvoyés au Comité le jeudi 27 mai 2021.

Le président met en délibération les crédits 1 et 1a sous la rubrique Mministère des Ressources naturelles.

Le ministre fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, Mollie Johnson, Jeff Labonté et Beth MacNeil, répond aux questions.

Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

Le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles.

Les crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles.

À 14 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell