RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le président met en délibération les crédits 1 et 1a sous la rubrique Mministère des Ressources naturelles.
Le ministre fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, Mollie Johnson, Jeff Labonté et Beth MacNeil, répond aux questions.
Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.
Le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.
Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles.
Les crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles.
À 14 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,