CACN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
44e législature, 1re session
Réunion 24
Le lundi 16 octobre 2023, 16 h 33 à 17 h 15
Huis clos
Présidence
Ken Hardie (Libéral)
Julie Dabrusin remplace Serge Cormier (Libéral)
Rosemarie Falk remplace Melissa Lantsman (Conservateur)
Garnett Genuis remplace Kyle Seeback (Conservateur)
Ken McDonald remplace Peter Fragiskatos (Libéral)
Mario Simard remplace Stéphane Bergeron (Bloc Québécois)
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,
Christine Holke