Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Mardi 14 juin 2016 (42e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés.

Mardi 14 juin 2016
Avril 2022
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
2016
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.
Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Mardi 14 juin 2016)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du mardi 14 juin 2016
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Motion de l'opposition
Commerce intérieur
Budget principal des dépenses
Budget supplémentaire des dépenses
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
3 h
Votes par appel nominal différés
Motion de l'opposition
EIIL
Motion de l'opposition
Décriminalisation de la possession de marijuana
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
Débat d'ajournement
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 14 juin 2016)

Patrimoine canadien (CHPC)

8 h 45 - 10 h 46 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
Écoutez
Écoutez

Justice et droits de la personne (JUST)

8 h 46 - 9 h 57 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Justice et droits de la personne
Aucune diffusion disponible

Défense nationale (NDDN)

8 h 47 - 10 h 40 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Défense nationale
Aucune diffusion disponible

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

11 h 04 - 13 h (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Procédure et affaires de la Chambre Procédure et affaires de la Chambre
Écoutez
Écoutez

Liaison (LIAI)

13 h 05 - 13 h 53 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Liaison
Aucune diffusion disponible

Condition féminine (FEWO)

15 h 34 - 16 h 21 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Condition féminine
Aucune diffusion disponible

Industrie, sciences et technologie (INDU)

15 h 41 - 17 h 26 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Industrie, sciences et technologie Industrie, sciences et technologie
Écoutez
Écoutez
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 14 juin 2016)

Diplomatie parlementaire

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés.

Mardi 14 juin 2016
Avril 2022
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
2016
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.
Calendrier des séances de la Chambre

Vous pourriez être intéressé par ...

Information sur la procédure
Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire