RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu avec dissidence, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « De l’exploration minérale à la fabrication de pointe : développer les chaînes de valeur pour les minéraux critiques au Canada ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche et interligne simple, mentionnent dans le titre le nom du député ou du parti et soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16 heures le mercredi 16 juin 2021.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
À 13 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,