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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 9
Le vendredi 11 décembre 2020, 13 h 7 à 15 h 11
Télévisée
Présidence
Greg McLean, vice-président (Conservateur)

Chambre des communes
• Grant McLaughlin, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste

À 13 h 11, la réunion est suspendue.

À 13 h 16, la réunion reprend.

À 13 h 19, la réunion est suspendue.

À 13 h 25, la réunion reprend.

• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
• Ellen Burack, sous-ministre adjointe, Bureau de gestion des grands projets
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de la politique stratégique et investissement en matière d'hydrocarbure
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faible émissions de carbone
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur de la technologie de l'énergie
• Grace Chennette, sous-ministre adjointe par intérim, Secteur de la gestion et des services intégrés et dirigeante principale des finances
• Angie Bruce, directrice générale, Secteur des affaires autochtones et de la reconciliation
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
• Ellen Burack, sous-ministre adjointe, Bureau de gestion des grands projets
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de la politique stratégique et investissement en matière d'hydrocarbure
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faible émissions de carbone
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur de la technologie de l'énergie
• Grace Chennette, sous-ministre adjointe par intérim, Secteur de la gestion et des services intégrés et dirigeante principale des finances
• Angie Bruce, directrice générale, Secteur des affaires autochtones et de la reconciliation
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

Le ministre fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, Jeff Labonté, Mollie Johnson, et Glenn Hargrove, répond aux questions.

À 14 h 37, la réunion est suspendue.

À 14 h 39, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Jeremy Patzer donne avis de la motion suivante :

Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité demande que l'honorable Seamus O'Regan, ministre des Ressources naturelles, comparaisse au plus tard le vendredi 5 février 2021 pendant au moins deux heures afin de fournir des mises à jour opportunes sur les répercussions actuelles et prévues des relations économiques et commerciales du Canada avec les États-Unis sur le pipeline Keystone XL et sur les disputes concernant le bois d’oeuvre.

À 15 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell