Études
Examen approfondi du huitième rapport du Comité permanent du patrimoine canadien
Première réunion prévue : Jeudi 14 novembre 2024
États généraux sur les médias
Dernière réunion : Mercredi 6 novembre 2024
Protection de la liberté d’expression
Dernière réunion : Mercredi 30 octobre 2024
Torts causés aux enfants, aux femmes et aux hommes résultant de la facilité d’accès en ligne à du matériel sexuellement explicite illégal et du visionnement de ce matériel
Dernière réunion : Mercredi 23 octobre 2024
Utilisation actuelle et continue de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Dernière réunion : Mercredi 23 octobre 2024
Rapport 13 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Présenté à la Chambre : Mardi 5 novembre 2024
Rémunération de la haute direction de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Lundi 21 octobre 2024
Stratégie canadienne de lutte contre le racisme
Dernière réunion : Mercredi 9 octobre 2024
Projet de loi C-354, Loi modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (spécificité culturelle du Québec et francophonie)
Dernière réunion : Lundi 23 septembre 2024
Pratique sécuritaire du sport au Canada
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2024
Rapport 12 - La pratique sécuritaire du sport au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2024
Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien (Programme de contestation judiciaire)
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2024
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 juin 2024
Rapport 9
Adopté par la Chambre : Mercredi 1 mai 2024
Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2024
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Vendredi 31 mai 2024
Coupes de postes au sein de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Mardi 7 mai 2024
Rapport 8
Adopté par la Chambre : Mardi 29 octobre 2024
Coupures annoncées par Bell Canada Entreprises
Dernière réunion : Jeudi 11 avril 2024
Nomination par décret de Catherine Tait au poste de présidente-directrice générale de la Société Radio-Canada
Dernière réunion : Jeudi 2 novembre 2023
Nomination par décret de Jean-François Bélisle au poste de directeur du Musée des beaux-arts du Canada
Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2023
Projet de loi S-202, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste visuel officiel du Parlement)
Dernière réunion : Jeudi 5 octobre 2023
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 novembre 2023
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux
Dernière réunion : Lundi 29 mai 2023
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2023
Deuxième rapport de la vérificatrice générale du Canada - La connectivité des régions rurales et éloignées
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2023
Activités de Google en réaction au projet de loi C-18
Dernière réunion : Jeudi 20 avril 2023
Loi sur le statut de l’artiste et son impact sur l'amélioration des conditions minimales de travail des artistes
Dernière réunion : Jeudi 9 février 2023
Rapport 5 - Améliorer le statut de l'artiste au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada
Dernière réunion : Vendredi 9 décembre 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 décembre 2022
Projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2022
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022
Défis liés à la relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport, qui ont été durement touchés par la pandémie de COVID-19
Dernière réunion : Lundi 13 juin 2022
Rapport 3 - Relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport à la suite de la COVID-19
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Impact de l'acquisition de Shaw Communications par Rogers Communications Inc. sur les nouvelles locales
Dernière réunion : Mercredi 11 mai 2022
Rapport 1 - La fusion Rogers et Shaw: Mauvaise nouvelle pour les nouvelles locales
Présenté à la Chambre : Mardi 17 mai 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Symboles et emblèmes de haine au Canada au fil de l’histoire et aujourd’hui
Dernière réunion : Mercredi 27 avril 2022
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mercredi 6 novembre 2024
Séance d'information avec la ministre des Sports et de l’Activité physique
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2023
Séance d'information avec la ministre du Patrimoine canadien sur son mandat
Dernière réunion : Jeudi 30 novembre 2023
Séance d'information de la présidente du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2023
Séance d'information avec le ministre du Patrimoine canadien sur sa lettre de mandat
Dernière réunion : Lundi 29 mai 2023
Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier la censure des contenus des nouvelles par Google
Dernière réunion : Mardi 28 février 2023
Séance d'information afin de discuter du contrat conclu entre le ministère du Patrimoine canadien et le Community Media Advocacy Centre
Dernière réunion : Lundi 13 février 2023
Séance d’information sur les pratiques tenant compte des traumatismes
Dernière réunion : Jeudi 9 février 2023
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Vendredi 21 octobre 2022
Séance d'information du Bureau du légiste sur l'étude de l'implication de Hockey Canada dans une affaire d'allégations d'agressions sexuelles commises en 2018
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2022
Élection à la présidence
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2021