INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le jeudi 1 avril 2004

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 h 07 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Paul Crête, L'hon. Joe Fontana, Cheryl Gallant, L'hon. Gurbax Malhi, Brian Masse, James Rajotte, Brent St. Denis et L'hon. Lyle Vanclief.

Membres substituts présents : L'hon. Mark Eyking pour L'hon. David Collenette, Christian Jobin pour L'hon. Herb Dhaliwal et Karen Redman pour Marlene Jennings.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Comparaît : L'hon. Lucienne Robillard, ministre de l'Industrie.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Jean-Claude Villiard, sous-ministre; John Appleby, directeur intérimaire de la marine, Direction de l'énergie, Direction générale d'énergie et de la marine, Secteur d'industrie; Jeffrey Parker, directeur exécutif, Partenariat technologique Canada; John McBride, sous-ministre adjoint, Opérations; Michael Jenkin, directeur général, Bureau de la consommation. Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec : Marc Lafrenière, sous-ministre. Statistique Canada : Mike Sheridan, statisticien en chef adjoint, Statistique sociale, des institutions et du travail. Conseil national de recherches Canada : Richard Normandin, vice-président, Recherche (Sciences physiques et génie). Agence spatiale canadienne : Pierre Richard, vice-président principal, Bureau de l'exécutif.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2004.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique INDUSTRIE.

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du comité,

Louise M. Thibault

2004/04/06 10 h 39