INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mercredi 25 février 2004

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Paul Crête, l'hon. Joe Fontana, Cheryl Gallant, l'hon. Gurbax Malhi, Grant McNally, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis et l'hon. Lyle Vanclief.

Membres substituts présents : L'hon. Shawn Murphy pour l'hon. Herb Dhaliwal et Massimo Pacetti pour Marlene Jennings.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Michael Nelson, sous-ministre adjoint, Fonction de contrôleur et de l'administration, Secteur Fonction de contrôleur et administration; Jerry Beausoleil, sous-ministre adjoint principal par intérim, Politiques. Conseil national de recherches Canada : Michael Raymont, vice-président, Soutien technologique et industriel. Agence de promotion économique du Canada atlantique : Peter Estey, vice-président, Finances et Services corporatifs. Commission canadienne du tourisme : Karin Zabel, vice-présidente, Chef de la direction financière. Agence spatiale canadienne : Mike Taylor, directeur, Bureau de Liaison gouvernementale. Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec : Manon Brassard, sous-ministre adjointe par intérim aux opérations; Pierre Bordeleau, directeur général, Ressources humaines, Finances et Administration.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 : crédits 1b, 5b, 20b, 30b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b, 65b, 75b, 80b, 85b, 90b, 95b, 100b, 110b, 125b, 130b et 135b sous la rubrique INDUSTRIE renvoyé au Comité le jeudi 19 février 2004.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique INDUSTRIE.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Du consentement unanime, les crédits 1b, 5b, 20b, 30b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b, 65b, 75b, 80b, 85b, 90b, 95b, 100b, 110b, 125b, 130b et 135b sous la rubrique INDUSTRIE sont adoptés avec dissidence.

Sur motion de Joe Fontana, il est convenu, — Que les documents reçus au cours de la 2e session de la 37e législature relativement au projet de loi C-9 (ancien projet de loi C-56), Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues, soient réputés avoir été reçus par le Comité durant la présente session.

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Louise M. Thibault

2004/03/01 14 h 03