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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 20 avril 2004
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 04, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Szabo, président(e).

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Brenda Chamberlain, Paul Forseth, Roger Gaudet, Anita Neville, Alex Shepherd, Paul Szabo et Lynne Yelich.

 

Membres substituts présents : Paul Harold Macklin pour Walt Lastewka, John Maloney pour Robert Lanctôt et Tom Wappel pour Joe Jordan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste.

 

Témoins : Commission de la fonction publique du Canada : Maria Barrados, présidente intérimaire; Greg Gauld, vice-président, Direction générale de la politique et de la responsabilisation en matière de mérite; Jacques M. Pelletier, vice-président, services de recrutement et d'évaluation; Anne-Marie Robinson, vice-présidente, Direction générale de la Gestion ministérielle. Commissariat à l'information du Canada : John M. Reid, commissaire à l'information du Canada; J. Alan Leadbeater, sous-commissaire à l'information du Canada; Ruth McEwan, directeur général, Gestion intégrée.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédit 100 (Commission de la fonction publique) sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédit 40 (Commissariat à l'information) sous la rubrique JUSTICE, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2004.
 

Le président met en délibération le crédit 100 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Maria Barrados fait une déclaration et, avec Anne-Marie Robinson et Jacques M. Pelletier, répond aux questions.

 

À 10 h 02, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

 

Le président met en délibération le crédit 40 sous la rubrique JUSTICE.

 

John M. Reid fait une déclaration et, avec J. Alan Leadbeater, répond aux questions.

 

À 11 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2004/04/20 15 h 08