AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le mardi 12 avril 2005

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 10 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

Membres du Comité présents : Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Jeremy Harrison, Nancy Karetak-Lindell, Gary Lunn, Pat Martin, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

Membres substituts présents : L'hon. Roy Cullen pour David Smith, Marcel Gagnon pour André Bellavance et Lynne Yelich pour Gary Lunn.

Autres députés présents : Yvon Godin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste . Chambre des communes : Jean-Philippe Brochu, greffier de comité.

Témoins : Conseil consultatif sur les terres : Chef Robert Louie, président; Chef Austin Bear; William McCue, conseiller; Chef Frank Whitehead; Barry Seymour. Assemblée des Premières Nations : Chef Tina Leveque; Candice Metallic, conseillère juridique associée; Marie Frawley-Henry, analyste principal de la politique. Association des femmes autochtones du Canada : Beverley Jacobs, présidente; Cherlyn Billy, coordonnatrice de l'AHRDA; Marilyn Buffalo, membre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves.

Chef Robert Louie et Chef Austin Bear font des déclarations et, avec William McCue, Chef Frank Whitehead et Barry Seymour, répondent aux questions.

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 12 h 20, la séance reprend.

Chef Tina Leveque fait une déclaration et, avec Candice Metallic, répond aux questions.

À 13 h 13, la séance est suspendue.

À 13 h 15, la séance reprend.

Beverley Jacobs fait une déclaration et, avec Marilyn Buffalo, répond aux questions.

À 13 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffière de Comité,

Carmen DePape

2005/04/15 8 h 55