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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le mardi 21 juin 2005

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, André Bellavance, Bernard Cleary, Nancy Karetak-Lindell, Jim Prentice, Carol Skelton, David Smith, Lloyd St. Amand et Roger Valley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 37 950,00 $ pour l'étude du projet de loi C-54, Loi visant à donner aux Premières Nations la possibilité de gérer et de réglementer l’exploration et l’exploitation du pétrole et du gaz ainsi que de recevoir les fonds que le Canada détient pour elles, pour la période du 13 juin 2005 au 31 décembre 2005, soit adopté.

Il est convenu, — Que le greffier et les analystes du Comité, en consultation avec la présidente, prépare une liste de témoins pour l'étude du projet de loi C-54, Loi visant à donner aux Premières Nations la possibilité de gérer et de réglementer l’exploration et l’exploitation du pétrole et du gaz ainsi que de recevoir les fonds que le Canada détient pour elles.

Il est convenu, — Que, tout dépendant de ses disponibilités, Thomas C. Hutchinson soit invité à comparaître le jeudi 23 juin 2005 ou à la première réunion du Comité suivant le début du mois de septembre 2005, relativement à son Certificat de nomination au poste de président du conseil d'administration de la Commission canadienne des affaires polaires, conformément à l'article 110 du Règlement.

À 16 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Philippe Brochu

2005/09/06 9 h 30