ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 55

Le mardi 19 juin 2007

Le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique se réunit aujourd’hui à 9 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Tom Wappel, le président.

Membres du Comité présents : Sukh Dhaliwal, Carole Lavallée, Pat Martin, Glen Douglas Pearson, Bruce Stanton, David Tilson, Dave Van Kesteren, Robert Vincent, Mike Wallace et Tom Wappel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste ; Nancy Holmes, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Leonard J. Edwards, sous-ministre; Gary Switzer, Consultant d'AIPRP, Direction de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels; Francine Archambault, analyste principale d'AIPRP, Direction de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels; Jennifer Nixon, chef d'équipe d'AIPRP, Direction de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels; Gwyn Kutz, directrice, Direction des droits de la personne, égalité des sexes et population.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 10 mai 2007, le Comité reprend son étude de la demande d’accès à l’information pour le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et commerce international intitulé « Afghanistan 2006: bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne ».

Leonard J. Edwards fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 23, la séance est suspendue.

À 11 h 32, la séance reprend à huis clos.

À 11 h 33, la séance est suspendue.

À 11 h 34, la séance reprend en public.

Gwen Kutz, Jennifer Nixon, Francine Archambault et Gary Switzer font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Rumas

2007/10/24 10 h 26