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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le jeudi 3 avril 2008

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Meili Faille, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Mario Silva et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : L'hon. Navdeep Bains remplace Raymonde Folco.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste.

Témoins : Bureau du Conseil privé : Marilyn MacPherson, sous-ministre adjointe, Services ministériel; Marc O'Sullivan, secrétaire adjoint du Cabinet par interim, Secrétariat du personnel supérieur et projets spéciaux.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2008-2009 : crédits 80, 85, 90 et 95 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, et crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le jeudi 28 février 2008.

Marilyn MacPherson fait une déclaration et, avec Marc O'Sullivan, répond aux questions.

À 10 h 22, la séance est suspendue.

À 10 h 27, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2008/09/30 9 h 31