OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 37

Le jeudi 19 juin 2008

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Diane Marleau, présidente.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Meili Faille, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore et Mario Silva.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Raymonde Folco, l'hon. Navdeep Bains remplace Mark Holland et Rob Clarke remplace Chris Warkentin.

Aussi présents : Chambre des communes : Jean-François Pagé, greffier à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste ; Mathieu Stanton, analyste.

Témoins : Bureau du Conseil privé : Kevin G. Lynch, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet; Yvan Roy, sous-secrétaire du Cabinet, Législation et planification parlementaire et Appareil gouvernemental et conseiller juridique auprès du greffier du conseil privé; Marc Tardif, directeur, Opérations de la sécurité; Gary Pinder, directeur exécutif, Division de l'informatique et des services techniques. BMCI Investigations & Security Ltée : Patrick Cummins, directeur; Allan Bird, directeur. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Paul Meyer, directeur général, Direction générale de la sécurité et du renseignement. Cabinet du Premier ministre : Ian Brodie, chef de Cabinet du Premier ministre, Bureau du chef de Cabinet.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 17 juin 2008, le Comité entreprend son étude du « Rapport d'enquête sur la divulgation non autorisée de renseignements diplomatiques sensibles ».

Kevin G. Lynch fait une déclaration et, avec Marc Tardif, Patrick Cummins, Yvan Roy, Allan Bird et Paul Meyer, répond aux questions.

À 10 h 38, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour quelques minutes de plus.

À 10 h 50, la séance est suspendue.

À 11 h 24, la séance reprend.

Ian Brodie fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2008/06/20 10 h 31