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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le lundi 23 février 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, le président.

 

Membres du Comité présents : Scott Andrews, Rob Clarke, Roger Gaudet, Greg Kerr, Ben Lobb, Phil McColeman, Tilly O'Neill-Gordon, Peter Stoffer et David Sweet.

 

Membres substituts présents : L'hon. Ken Dryden remplace Judy Foote, Louis Plamondon remplace Guy André et Alan Tonks remplace l'hon. Judy Sgro.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Ambassade de France : Jean-Michel Verney, attaché de défense.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 1er avril 2008, le Comité reprend son étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 17 h 5, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2008-2009.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 31 125 $, pour le voyage du Comité à Charlottetown du 29 avril 2009 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que la date prévue du voyage à l'Hôpital Sainte-Anne soit reconduite au 1 avril 2009.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Erica Pereira

 
 
2009/02/24 13 h 9