CIIT Réunion de comité

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 12, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

Il est convenu, — Que conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude concernant la défense de la gestion de l’offre par les négociateurs du Canada à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) en invitant à témoigner quelques représentants du secteur agricole, le négociateur principal en agriculture du Canada à l’OMC ainsi que le ministre du Commerce international et que le Comité fasse rapport à la Chambre de ses observations et recommandations.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Possibilités de renforcer les relations commerciales avec le Brésil ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions complémentaires des partis à condition qu’elles ne dépassent pas 2 pages et soient remises en version électronique, dans les deux langues officielles, au greffier du Comité, au plus tard le 24 septembre 2009.

À 12 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.