SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le jeudi 5 novembre 2009

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 11, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, le président.

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Irwin Cotler, Russ Hiebert, Scott Reid, Mario Silva et David Sweet.

Membres substituts présents : Francine Lalonde remplace Ève-Mary Thaï Thi Lac et Megan Anissa Leslie remplace Wayne Marston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le calendrier suivant des travaux du Sous-comité soit adopté :

1. Examiner l’ébauche de rapport sur l’Iran (trois à quatre rencontres ou plus, si nécessaire);

2. Une réunion sur la situation des droits de la personne au Vietnam en décembre;

3. Une réunion pour entendre l’Agence canadienne de développement international (ACDI) sur la Birmanie;

4. Reprendre l’étude du Sous-comité sur la situation des droits de la personne à Cuba (quatre ou cinq rencontres - début possible en janvier 2010);

5. Trois rencontres ou plus sur le processus d’examen périodique universel des Nations Unies, en portant une attention particulière au rôle de la société civile.

À 14 h 1, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jacques Maziade

2010/01/08 13 h 20