CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 44

Le jeudi 10 février 2011

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 8 h 56, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Lee Richardson, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Ron Cannan, John Cannis, Claude Guimond, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Peter Julian, Gerald Keddy, Lee Richardson, Mario Silva et Brad Trost.

Membres substituts présents : Robert Carrier remplace Jean-Yves Laforest.

Membres associés présents : Malcolm Allen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alexandre Gauthier, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Don Stephenson, sous-ministre adjoint, Politique et négociations commerciales; Laurent Cardinal, directeur général, Direction générale de la politique commerciale en Amérique du Nord; Stéphane Jobin, directeur, Direction des politiques et relations avec l'Amérique du Nord; Lynda Watson, directeur, Programmes commerciaux en Amérique du Nord; Michael Rooney, directeur, Direction des affaires transfrontalières avec les États-Unis.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 9 mars, 2010, le Comité reprend son étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis.

Don Stephenson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 21, la séance est suspendue.

À 10 h 24, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins dans le cadre de son étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis le mardi 15 février 2011.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis, le budget proposé de 41 488 $ pour le voyage du Comité à Washington (DC) soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis, le Comité acquitte les frais d’accueil liés aux repas de travail qui aura lieu durant le voyage à Washington (DC), en février-mars 2011.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis, le Comité soit autorisé à acheter jusqu'à 150 $ en cadeaux à offrir aux hôtes étrangers lors de la visite à Washington (DC), en février-mars 2011.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2011/03/30 14 h 15