Le président présente le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi, 8 mars 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité poursuive l’examen du rapport provisoire concernant le secteur de la pêche au crabe au Canada Atlantique et au Québec;
2. Que, lorsqu’il aura terminé l’étude du secteur de la pêche au crabe au Canada Atlantique et au Québec, le Comité reprenne l’étude de l’aquaculture dans la région du Pacifique; et, qu’après cette étude,
3. Le Comité entreprenne l’examen de la motion de M. Donnelly, comme il l’a convenu le jeudi 2 décembre 2010, laquelle se lit comme suit :
Que, à la lumière des projets actuels et potentiels d’exploration pétrolière et gazière dans les eaux canadiennes, le Comité permanent des pêches et des océans étudie cette question dans les plus brefs délais, en invitant des témoins pour commenter, entre autres choses, la récente vérification de la Garde côtière canadienne qui signale que le Ministère aurait besoin de formation et d’équipement moderne pour gérer convenablement les déversements pétroliers et la pollution au large des côtes.