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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 59

Le jeudi 30 avril 2015

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 25, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Bev Shipley, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Earl Dreeshen, Gerald Keddy, Larry Maguire, LaVar Payne, Francine Raynault, Bev Shipley et Bob Zimmer.

Membres substituts présents : Alex Atamanenko remplace Ruth Ellen Brosseau et l'hon. John McKay remplace l'hon. Mark Eyking.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Khamla Heminthavong, analyste.

Comparaît : L'hon. Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Andrea Lyon, sous-ministre; Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques; Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Direction générale de la gestion intégrée; Tina Namiesniowski, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes; Fred Gorrell, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Brian T. Gray, sous-ministre adjoint, Direction générale des sciences et de la technologie. Agence canadienne d'inspection des aliments : Paul Mayers, vice-président, Politiques et programmes.

Conformément à l'article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2015-2016 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DES GRAINS, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU LAIT, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2015.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le ministre fait une déclaration et, avec Pierre Corriveau et Greg Meredith, répond aux questions.

À 16 h 13, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger jusqu'à 16 h 30.

Le crédit 1 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 5 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le crédit 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DES GRAINS.

Le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DES GRAINS est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU LAIT.

Le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU LAIT est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE, du crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DES GRAINS et du crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU LAIT, moins les montants attribués à titre de crédits provisoires.

À 16 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2015/06/10 10 h 18