Études
Projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations
Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2024
Priorités des ministres des Services aux Autochtones Canada, des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord Canada pour la rentrée parlementaire et leur mandat
Dernière réunion : Lundi 28 octobre 2024
Projet de loi S-16, Loi concernant la reconnaissance de la Nation haïda et du Conseil de la Nation haïda
Dernière réunion : Jeudi 24 octobre 2024
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Décès de la grande cheffe Cathy Merrick de l’Assemblée des chefs du Manitoba
Dernière réunion : Lundi 16 septembre 2024
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Mardi 24 septembre 2024
Les recettes fiscales des entreprises sur les territoires des Premières Nations
Dernière réunion : Lundi 10 juin 2024
Rapport 2, Le logement dans les collectivités des Premières Nations, 2024 Rapport 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Lundi 3 juin 2024
Rapport 3, Le Programme des services de police des Premières Nations et des Inuit, 2024 Rapport 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Lundi 3 juin 2024
Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Dernière réunion : Mercredi 29 mai 2024
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2024
Nutrition Nord Canada
Dernière réunion : Mercredi 8 mai 2024
Restitution des terres aux communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis
Dernière réunion : Lundi 15 avril 2024
Rapport 14 - « Nous appartenons à la terre » : la restitution des terres aux Nations autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 mai 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 septembre 2024
Améliorer les taux de diplomation et les résultats fructueux des étudiants autochtones
Dernière réunion : Mercredi 10 avril 2024
Rapport 13 - L’éducation comme outil de guérison : une trajectoire pour améliorer les taux de diplomation et les résultats scolaires des étudiants autochtones
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 mai 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 septembre 2024
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1c, 10c et 15c sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones
Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2024
Avis émis par la Cour suprême du Canada le 9 février 2024 concernant la Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis (C-92)
Dernière réunion : Lundi 18 mars 2024
50e rapport annuel du Bureau de l'enquêteur correctionnel du Canada
Dernière réunion : Mercredi 28 février 2024
Projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Lundi 5 février 2024
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Jeudi 8 février 2024
Projet de loi C-51, Loi portant mise en vigueur du traité concernant l'autonomie gouvernementale et la reconnaissance de la Nation dakota de Whitecap / Wapaha Ska Dakota Oyate et modifiant d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Lundi 19 juin 2023
Souveraineté, sécurité et préparation aux urgences des peuples autochtones dans l’Arctique
Dernière réunion : Lundi 12 juin 2023
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2023
Étude sur les langues autochtones
Dernière réunion : Lundi 5 juin 2023
Rapport 9 - Se réapproprier, revitaliser, maintenir et renforcer les langues autochtones au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Dernière réunion : Lundi 29 mai 2023
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 30 mai 2023
Rapport du Bureau du directeur parlementaire du budget sur la recherche et l'analyse comparative des budgets des dépenses du ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et du ministère des Services aux Autochtones
Dernière réunion : Mercredi 17 mai 2023
Projet de loi C-45, Loi modifiant la Loi sur la gestion financière des premières nations, modifiant d'autres lois en conséquence et apportant une clarification relativement à une autre loi
Dernière réunion : Lundi 8 mai 2023
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 12 mai 2023
Objet du projet de loi C-45, Loi modifiant la Loi sur la gestion financière des premières nations, modifiant d'autres lois en conséquence et apportant une clarification relativement à une autre loi
Dernière réunion : Mercredi 3 mai 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1b sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique
Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2022
Projet de loi S-219, Loi concernant la Journée nationale de la jupe à rubans
Dernière réunion : Lundi 5 décembre 2022
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022
Administration et accessibilité des peuples autochtones au programme des services de santé non assurés (SSNA)
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2022
Rapport 6 - Vers l'amélioration de la santé des Autochtones au Canada: administration et accessibilité des peuples autochtones au Programme des services de santé non assurés
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 avril 2023
Sécurité alimentaire dans les collectivités du Nord
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2022
Rapport 11 - La sécurité alimentaire dans les collectivités nordiques et isolées : garantir à tous l’accès équitable à des aliments sains en quantité suffisante
Débattu à la Chambre : Jeudi 29 février 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 29 janvier 2024
Projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 21 novembre 2022
Effets de la pénurie de logements sur les peuples autochtones du Canada
Dernière réunion : Mardi 7 juin 2022
Rapport 3 - Les effets de la pénurie de logements sur les peuples autochtones au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Obstacles au développement économique autochtone
Dernière réunion : Mardi 5 avril 2022
Rapport 2 - Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones
Adopté par la Chambre : Mardi 19 novembre 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique
Dernière réunion : Vendredi 25 mars 2022
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mars 2022
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 7 octobre 2024
Élection à la présidence
Dernière réunion : Lundi 27 mai 2024
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mercredi 13 décembre 2023