AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 17

Le mardi 25 février 2003

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 362 de l'édifice de l'est, sous la présidence de Paul Steckle, président.

Membres du Comité présents: David L. Anderson, Gérard Binet, Rick Borotsik, Garry Breitkreuz, Claude Duplain, Mark Eyking, Dick Proctor, Bob Speller, Paul Steckle, Rose-Marie Ur.

Membre substitut présent: Carol Skelton pour Howard Hilstrom.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette, analyste.

Témoins: De l’Agence canadienne d'inspection des aliments: Dr Merv Baker, directrice, Division des aliments d'origine animale. Du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation du Manitoba: Dr John Taylor, Directeur, Direction des productions animales. Du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de l'Ontario: Dr Tom Baker, directeur, Direction d'inspection des aliments. De l’Agence canadienne d'inspection des aliments: Dr Sarah Kahn, directrice, Division de la santé des animaux et de la production.

Conformément à l'article 108(2), Session d'information sur les codes d'inspection pour le commerce interprovincial.

Merv Baker et John Taylor font des déclarations et avec Tom Baker, répondent aux questions.

À 12 h 05, la séance est suspendue.

À 12 h 15, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2), Session d'information sur la réglementation du fourrage pour gibier d'élevage (Loi relative aux aliments du bétail et les règlements)

Sarah Kahn fait une déclaration.

Il s’élève un débat.

Du consentement unanime, David L. Anderson, au nom de Howard Hilstrom, propose, - Que le Comité étudie l’impact de l’encéphalopathie des cervidés (EC) sur les troupeaux domestiques de cerfs et de wapitis de l’Ouest canadien;

Que, dans le cadre de cette étude, le Comité invite des éleveurs de wapitis de la Saskatchewan et de l’Alberta à comparaître devant le Comité pour discuter des effets de l’EC sur leurs exploitations;

Que le Comité invite des responsables de l’Agence canadienne d’inspection des aliments à comparaître devant le Comité pour discuter des plans gouvernementaux visant à contrer ce problème croissant.

Du consentement unanime, il est ordonné, - Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « croissant », de ce qui suit :

« pourvu qu’il y ait suffisamment de fonds pour inviter des témoins. »

Après débat, la motion telle que modifiée, est agréée.

Sarah Khan répond aux questions.

À 12 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Bibiane Ouellette