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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le jeudi 9 octobre 2003

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Steckle, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Rick Borotsik, Claude Duplain, Howard Hilstrom, John Maloney, Larry McCormick, Louis Plamondon, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.

Membres substituts présents : Mark Assad pour Rick Laliberte et Carmen Provenzano pour Mark Eyking.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Bruce Deacon, sous-ministre adjoint, Direction générale de la gestion intégrée; Douglas Hedley, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Gilles Lavoie, directeur général principal, Opérations, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Bruce Archibald, sous-ministre adjoint, Direction générale de la recherche; Donna Mitchell, directrice exécutive, Secrétariats rural et aux coopératives; Carl Neggers, directeur général, Administration du rétablissement agricole des prairies; Paul Schubert, sous-ministre adjoint, Direction générale des communications. Agence canadienne d'inspection des aliments : Debra Bryanton, directrice exécutive, Salubrité des aliments; Gordon R. White, vice-président, Services intégrés; Greg Stubbings, gestionnaire national, Section de foresterie, Division de la protection des végétaux.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2003-2004 : crédits 1a, 5a, 10a, 30a et 40a sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE renvoyés au Comité le 23 septembre 2003.

À 15 h 35, Bruce Deacon fait une déclaration d'ouverture et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 30, Gordon White fait une déclaration d'ouverture et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 05, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu avec dissidence, - Que les crédits 1a, 5a, 30a et 40a sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE soient adoptés.

Il est convenu, - Que John Maloney soit délégué à présenter le rapport à la Chambre sur les crédits 1a, 5a, 30a et 40a sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE tels qu'adoptés.

À 17 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2003/10/14 15 h 58