AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le jeudi 5 décembre 2002
Le Comité
permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h
05, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Charles
Hubbard, président.
Membres du Comité présents: David L. Anderson, Rick Borotsik,
Murray Calder, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Larry McCormick, Dick Proctor,
Bob Speller et Rose-Marie Ur.
Membre substitut présent: Yvan Loubier pour Marcel Gagnon.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Jean-Denis Fréchette, analyste principal.
Témoins: De l’Association canadienne des
éleveurs: Bill Stewart, coprésident - Comité de l'environnement et des bons
soins aux animaux; Peggy Strankman, gestionnaire, Affaires environnementales. De
l’Association des producteurs de maïs de l'Ontario: Dennis Jack, président.
Des producteurs de grains du
Canada: Don McCabe, président, Comité de l'environnement; Don Kenny,
membre, Comité exécutif, Conseil d'administration. De "Soil and Water
Conservation Society": James P. Bruce, représentant canadien en
matière de politiques.
Le Comité discute d’une
ébauche de leurs budgets.
Avec consentement unanime,
après débat, il est résolu,-- Que le Comité adopte le budget opérationnel
proposé de 33 200 $ et que le président présente ledit budget au Souscomité du
budget du Comité de liaison.
Avec consentement unanime,
après débat, il est résolu,-- Que le Comité adopte le budget opérationnel
proposé de 26 400 $ et que le président présente ledit budget au Souscomité du
budget du Comité de liaison.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'impact du Protocole de
Kyoto sur le secteur agricole.
Bill Stewart de
l’Association canadienne des éleveurs, Dennis Jack de l’Association des
producteurs de maïs de l’Ontario, Don McCabe des Producteurs de grains du Canada
et James P. Bruce de « Soil and Water Conservation Society » font des
déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 10 h 58, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Bibiane Ouellette