AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 18
Le jeudi 27 février 2003
Le Comité
permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 11 h
10, dans la salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Paul
Steckle, président.
Membres du Comité
présents: David L.
Anderson, Gérard Binet, Rick Borotsik, Claude Duplain, Marcel Gagnon, Howard
Hilstrom, John Maloney, Dick Proctor, Paul Steckle, Rose-Marie Ur.
Membre substitut présent: Carol Skelton pour David Anderson.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Jean-Luc Bourdages, analyste; Jean-Denis Fréchette, analyste.
Témoins: De l’Agence Parcs Canada:
Alan Latourelle, président - directeur général; Mike Wong, directeur exécutif,
Intégrité écologique; Dr Stephen Woodley, Chef scientiste, Section des sciences
de l'écosystème, Direction de l'intégrité écologique. De l’Université de la
Saskatchewan: Dr Gary Wobeser, professeur, Pathologie vétérinaire. De l’Association
canadienne du bison: Tom Olson, président; Gavin Conacher, directeur
général; Sean Grant, président, Conseil canadien de la commercialisation du
bison.
Paul Steckle présente le
premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, dont voici le
texte :
Votre
Sous-comité recommande que vous adoptiez le programme suivant :
Que le
Comité invite des représentants du ministère de l’Agriculture et de
l’agroalimentaire, ministère des Affaires étrangères et du commerce
international et les Producteurs laitiers de l’Ontario, au sujet de la décision
de l’OMC concernant la politique canadienne d’exportation de produits laitiers.
Que le
Comité invite le Ministre d’Agriculture et de l’agroalimentaire le 20 mars 2003
pour étudier le Budget supplémentaire.
Que le
Comité invite le Ministre d’Agriculture et de l’agroalimentaire, « the
Western Barley Growers Association », l’Association des municipalités
rurales de la Saskatchewan, les Producteurs de maïs de l’Ontario, l’Union des
producteurs agricoles et le Ministre de l’Agriculture de la province de Québec,
pour étudier le Cadre stratégique de l’agriculture, durant la semaine du 24
mars 2003.
Que le
Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 1er
avril 2003, concernant les importations de produits laitiers substituts
(mélange de sucre et beurre).
Que le
Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 3 avril 2003,
concernant l’étiquetage des produits laitiers.
Que le
Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 8 avril 2003, pour
étudier l’approbation du blé génétiquement modifié et son impact sur
l’agriculture canadienne.
Que le
Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 10 avril 2003,
concernant l’étiquetage d’origine obligatoire.
Que le Comité invite des
témoins à comparaître devant le Comité le 29 avril 2003, pour étudier l’impact
de l’encéphalopathie des cervidés, conformément à la motion de Howard Hilstrom
adoptée le 25 février 2003.
Il s’élève un débat.
Marcel Gagnon propose, -
Que le premier paragraphe du rapport soit modifié par adjonction, après le mot « Ontario »,
de ce qui suit : « et du Québec ».
Après débat, le rapport,
tel que modifié, est adopté.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité poursuit l’examen de la fréquence des cas de
tuberculose dans les troupeaux de wapitis et de chevreuils dans le Parc
national du Mont-Riding, Manitoba.
Alan Latourelle fait une déclaration
et avec les autres témoins, répond aux questions.
Gary Wobeser fait une déclaration
et répond aux questions.
Tom Olson et Gavin Conacher
font chacun une déclaration et avec l’autre témoin, répondent aux questions.
À 12 h 53, le Comité se
réunit à huis clos pour l’examen d’une ébauche de rapport.
À 13 h 08, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Bibiane Ouellette