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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 18

Le jeudi 27 février 2003

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Paul Steckle, président.

Membres du Comité présents: David L. Anderson, Gérard Binet, Rick Borotsik, Claude Duplain, Marcel Gagnon, Howard Hilstrom, John Maloney, Dick Proctor, Paul Steckle, Rose-Marie Ur.

Membre substitut présent: Carol Skelton pour David Anderson.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, analyste; Jean-Denis Fréchette, analyste.

Témoins: De l’Agence Parcs Canada: Alan Latourelle, président - directeur général; Mike Wong, directeur exécutif, Intégrité écologique; Dr Stephen Woodley, Chef scientiste, Section des sciences de l'écosystème, Direction de l'intégrité écologique. De l’Université de la Saskatchewan: Dr Gary Wobeser, professeur, Pathologie vétérinaire. De l’Association canadienne du bison: Tom Olson, président; Gavin Conacher, directeur général; Sean Grant, président, Conseil canadien de la commercialisation du bison.

Paul Steckle présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, dont voici le texte :

Votre Sous-comité recommande que vous adoptiez le programme suivant :

 

Que le Comité invite des représentants du ministère de l’Agriculture et de l’agroalimentaire, ministère des Affaires étrangères et du commerce international et les Producteurs laitiers de l’Ontario, au sujet de la décision de l’OMC concernant la politique canadienne d’exportation de produits laitiers.

 

Que le Comité invite le Ministre d’Agriculture et de l’agroalimentaire le 20 mars 2003 pour étudier le Budget supplémentaire.

 

Que le Comité invite le Ministre d’Agriculture et de l’agroalimentaire, « the Western Barley Growers Association », l’Association des municipalités rurales de la Saskatchewan, les Producteurs de maïs de l’Ontario, l’Union des producteurs agricoles et le Ministre de l’Agriculture de la province de Québec, pour étudier le Cadre stratégique de l’agriculture, durant la semaine du 24 mars 2003.

 

Que le Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 1er avril 2003, concernant les importations de produits laitiers substituts (mélange de sucre et beurre).

 

Que le Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 3 avril 2003, concernant l’étiquetage des produits laitiers.

 

Que le Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 8 avril 2003, pour étudier l’approbation du blé génétiquement modifié et son impact sur l’agriculture canadienne.

 

Que le Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 10 avril 2003, concernant l’étiquetage d’origine obligatoire.

Que le Comité invite des témoins à comparaître devant le Comité le 29 avril 2003, pour étudier l’impact de l’encéphalopathie des cervidés, conformément à la motion de Howard Hilstrom adoptée le 25 février 2003.

Il s’élève un débat.

Marcel Gagnon propose, - Que le premier paragraphe du rapport soit modifié par adjonction, après le mot « Ontario », de ce qui suit : « et du Québec ».

Après débat, le rapport, tel que modifié, est adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit l’examen de la fréquence des cas de tuberculose dans les troupeaux de wapitis et de chevreuils dans le Parc national du Mont-Riding, Manitoba.

Alan Latourelle fait une déclaration et avec les autres témoins, répond aux questions.

Gary Wobeser fait une déclaration et répond aux questions.

Tom Olson et Gavin Conacher font chacun une déclaration et avec l’autre témoin, répondent aux questions.

À 12 h 53, le Comité se réunit à huis clos pour l’examen d’une ébauche de rapport.

À 13 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Bibiane Ouellette