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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le mardi 3 décembre 2002

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 03, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Charles Hubbard, président.

Membres du Comité présents: David L. Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking, Charles Hubbard, Larry McCormick, Louis Plamondon, Dick Proctor, Bob Speller et Rose-Marie Ur.

Membre substitut présent: David Chatters pour Gary Breitkreuz.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge, analyste.

Témoins: De Ministère de l'Environnement: Norine Smith, sous-ministre adjoint, Politiques et communications. De Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire: Gordon Dorrell, sous-ministre adjoint par intérim, Direction générale de la recherche; Michele Brenning, directrice, Bureau de l'environnement, Politiques stratégiques; Wayne Lindwall, Chef de programme national, Santé de l'environnement. De Ministère des Ressources naturelles: Tony Taylor, directeur, Énergie reliée au transport.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'impact du Protocole de Kyoto sur le secteur agricole.

Norine Smith du ministère de l’Environnement et Gordon Dorrell du ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire font des déclarations et avec les autres témoins répondent aux questions.

À 11 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Bibiane Ouellette