AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 33
Le jeudi 29 mai 2003
Le Comité
permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 11 h
05, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul
Steckle, président.
Membres du Comité présents: David L. Anderson, Gérard Binet,
Mark Eyking, Rick Laliberte, John Maloney, Louis Plamondon, Bob Speller, Paul
Steckle et Rose-Marie Ur.
Membre substitut présent: Murray Calder pour Marcel Gagnon.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Jean-Denis Fréchette, analyste.
Témoins: Du ministère de l'Agriculture
et de l'Agroalimentaire: Bruce Deacon, sous-ministre adjoint, Direction
générale de la gestion intégrée; Douglas Hedley, sous-ministre adjoint,
Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Howard Migie,
sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des politiques
stratégiques; Michael Presley, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction
générale des services à l'industrie et aux marchés; Paul Schubert, sous-ministre
adjoint, Direction générale des communications; Bruce Archibald, sous-ministre
adjoint, Direction générale de la recherche; Carl Neggers, directeur général,
Administration du rétablissement agricole des prairies; Steve Verheul,
négociateur principal en agriculture, Direction des politiques de commerce
international.
Conformément à l'article
81(4) du Règlement, le Comité entreprend l’étude du budget principal des
dépenses 2003-2004, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, et rapport sur
les plans et priorités sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.
Bruce Deacon fait une
déclaration et, avec Howard Migie, Douglas Hedley, Bruce Archibald, Michael
Presley, Steve Verheul et Carl Neggers, répond aux questions.
Le Comité discute d’une
ébauche de budget.
Avec consentement unanime,
il est résolu, -- Que le Comité adopte le budget opérationnel proposé de
18,600$ et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du
Comité de liaison.
Conformément à l'article
81(4) du Règlement, le Comité entreprend l’étude du budget principal des
dépenses 2003-2004, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, et rapport sur
les plans et priorités sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.
À 12 h 45, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Bibiane Ouellette