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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 38
Le mardi 1 juin 2021, 11 h 1 à 13 h 11
Huis clos
Présidence
Bob Bratina, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sara Fryer, analyste
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
À titre personnel
• Marion Buller, ancienne commissaire en chef, Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées
• Tricia Logan, professeure adjointe, directrice adjointe de recherche, University of British Columbia
Thunderbird Partnership Foundation
• Carol Hopkins, directrice générale
Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
• Alia Butt, directrice générale, Direction des politiques et relations extérieures
Ministère des Services aux Autochtones
• Julien Castonguay, directeur général, Politique stratégique, planification et information, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
• Nathalie Nepton, directrice générale, Programme des services aux enfants et aux familles
• Ian Kenney, directeur général intérimaire, Direction générale de la politique sociale et des programmes
Ministère de la Justice
• Nathalie Levman, avocate-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal, Secteur des politiques
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Michelle Van De Bogart, directrice générale, Application de la loi et des stratégies frontalières
Gendarmerie royale du Canada
• Sam Jaroudi, officier responsable, Section des personnes vulnérables
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 avril 2021, le Comité entreprend son étude de la traite des Autochtones à des fins sexuelles.

Marion Buller, Tricia Logan et Carol Hopkins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, compte tenu de la récente tragique découverte des restes de 215 enfants inconnus enterrés sur le site du pensionnat autochtone de Kamloops, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude concernant les appels à l'action 72-76 de la Commission de vérité et réconciliation; que le Comité invite des témoins, y compris des représentants du ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, du Centre national de vérité et réconciliation et d'anciens commissaires de la Commission de vérité et de réconciliation du Canada, à témoigner à cette réunion; que cette étude consiste d’une réunion et que cette réunion ait lieu le jeudi 3 juin 2021.

À 12 h 6, la réunion est suspendue.

À 12 h 20, la réunion reprend en public.

À titre personnel
• Marion Buller, ancienne commissaire en chef, Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées
• Tricia Logan, professeure adjointe, directrice adjointe de recherche, University of British Columbia
Thunderbird Partnership Foundation
• Carol Hopkins, directrice générale
Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres
• Alia Butt, directrice générale, Direction des politiques et relations extérieures
Ministère des Services aux Autochtones
• Julien Castonguay, directeur général, Politique stratégique, planification et information, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
• Nathalie Nepton, directrice générale, Programme des services aux enfants et aux familles
• Ian Kenney, directeur général intérimaire, Direction générale de la politique sociale et des programmes
Ministère de la Justice
• Nathalie Levman, avocate-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal, Secteur des politiques
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Michelle Van De Bogart, directrice générale, Application de la loi et des stratégies frontalières
Gendarmerie royale du Canada
• Sam Jaroudi, officier responsable, Section des personnes vulnérables
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 avril 2021, le Comité reprend son étude de la traite des Autochtones à des fins sexuelles.

Michelle Van De Bogart, Sam Jaroudi, Nathalie Levman, Ian Kenney, Julien Castonguay et Nathalie Nepton font des déclarations et répondent aux questions.

Alia Butt fait une déclaration.

À 13 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Naaman Sugrue