Passer au contenu

FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 52

Le mardi 2 mai 2000

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui à 15 h 44, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua, président.

Membres du Comité présents : Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, Roy Cullen, Nick Discepola, Roger Gallaway, Albina Guarnieri, Richard Harris, Richard Marceau et Gary Pillitteri.

Membre substitut présent : Paul Forseth pour Richard Harris.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jean Soucy, attaché de recherche.

Le Comité reprend l'examen du budget des dépenses principal de 2000-2001 (voir le Procès-verbal du mardi 2 mai 2000, séance no 51).

Le président met en délibération le crédit 1.

Scott Brison propose, – Que le Comité invite encore une fois le ministre à comparaître devant le Comité au sujet du Budget des dépenses principal et du Rapport sur les plans et priorités du ministère des Finances avant qu'il n'adopte le Budget ou en fasse rapport.

Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 5

Le crédit 1 est adopté.

Le crédit 5 est adopté.

Le crédit L10 est adopté.

Le crédit 15 est adopté.

IL EST ORDONNÉ, -- Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, L10 et 15, inscrits sous la rubrique FINANCES.

À 15 h 50, le Comité procède à l'examen de ses travaux.

Il est convenu, – Que le budget de fonctionnement, au montant total de 215 575 $, pour la période allant du 4 avril 2000 au 31 mars 2001, soit adopté tel qu'il a été présenté.

Il est convenu – Que le budget de déplacement pour les consultations prébudgétaires de l'automne 2000, au montant total de 492 150 $ (option : plein tarif classe économique) soit adopté tel qu'il a été présenté.

À 15 h 59, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Pat Steenberg